Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 16·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires – 5 mars 2013 N° 28
  • Annonces Légales·2014 / N°002·page 29·fr
    ...ation profond d'un diamètre de 5 mètres et d'une profondeur de 20 ...
  • Journal Officiel·1960 / N°017·page 21·fr
    ...e résultant du bornage est de 15 mètres carrés. L'immeuble se tro...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 8·fr
    ...— « Nouveau » Le Comité de Recours des Sports est composé de 5 mem...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 22·fr
    ... Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993 N° 39
  • Journal Officiel·1996 / N°102·page 4·fr
    ...é, Vu le décret n° 91-805 du 25 mai 1991, modifiant le décret n° ...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 21·fr
    ...e par l'Assemblée Générale du 25 mars 1960; 2° Deuxième augmentati...
  • Journal Officiel·1970 / N°046·page 24·fr
    ...(Priorité du brevet Français déposé le 25 mars 1969 sous le N° PV....
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 35·fr
    ...églementaires et Judiciaires - 5 mars 2016 # Vente d'un fons de c...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 26·fr
    ...gistre de commerce n° B087612015 matricule fiscal n° G08605082015 ...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 15·fr
    ...ces Légales, Réglementaires et Judiciaires – 5 mars 2013 Page 1343
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 14·fr
    ...bdelaziz Ghribi, à compter du 15 mai 1967 Rais Djilani ben Khalifa...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 42·fr
    ...a superficie totale est de 45365 mètres carrés dénommé «Cailloula ...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 11·fr
    ...Tunis, le 15 mai 1995. Zine El Abidine Ben Ali ## NOMINATIONS P...
  • Annonces Légales·2025 / N°104·page 12·fr
    ...à autrui d'une longueur de 23,35 m, à l'Ouest, une route dont l'ou...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 12·fr
    ...-El-Bab, d'une contenance de 495 m². Le requérant déclare : a) Q...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 70·fr
    ...e la République Tunisienne du 15 mai 1962. Les opérations ont été...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 45·fr
    ...nal Immobilier de Tunisie, le 15 mai 1974 la société nationale imm...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 10·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993
  • Journal Officiel·1997 / N°082·page 4·fr
    ...992 et le décret n° 92-968 du 25 mai 1992, Vu l'avis du ministre ...