Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2008 / N°030·page 69·fr
    ...rts indivises et que toute description ou constat par l'expert ne ...
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 13·fr
    ...4.** — La liste des inscriptions des candidats au concours sus-vis...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 42·fr
    ...Elle aura lieu à la circonscription des ventes immobilières au tri...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 17·fr
    ...onnaires de procéder à une inscription à distance en remplissant u...
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 12·fr
    ...n° de récépissé M043981 et inscription au 20302166. Société Hôtel...
  • Journal Officiel·2005 / N°027·page 14·fr
    ...onaux, des hôpitaux de circonscription et des groupements de santé...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 8·fr
    ...Références d'inscription : volume 69 n°97. Date et lieu de la ven...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 12·fr
    ...Description du bien à vendre : Immeuble objet du T.F. 24501 Kairou...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 23·fr
    ... Instance de Médenine (circonscription des ventes immobilières). ...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 20·fr
    ...9) Avis d'inscription en compte ………………………………………… 0,450 D 10) Récla...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 27·fr
    ...Description des biens immobiliers saisis : Ce sont deux propriétés...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 23·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 21 jui...
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 17·fr
    ...effe du Tribunal de porter inscription dudit jugement sur le regis...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 52·fr
    ...Description du bien immobilier : Toutes les parts indivises appar...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 65·fr
    ...délai légal, en vue de son inscription si elle présente les condit...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 3·fr
    ... volume 1 du Registre de Transcription d'Actes, les Sociétés Houst...
  • Annonces Légales·2015 / N°153·page 22·fr
    ...ari, Mutuelleville, Tunis Descriptif de l'immeuble : la totalité ...
  • Annonces Légales·2016 / N°018·page 42·fr
    ...du 11/1/2013 et visant à l'inscription de l'acte sous seing privé ...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 12·fr
    ... doivent se conformer aux prescriptions techniques détaillées en a...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 14·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 1er ju...