Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 267 résultats pour ""196""
  • Annonces Légales·2017 / N°132·page 16·fr
    ...se le 27/7/2017 sous le n° 17101967, quittance n° M002199. Suivan...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 23·fr
    ...erce de Sfax sous le numéro B08196162017 Suivant acte sous seing ...
  • Journal Officiel·2008 / N°041·page 8·fr
    ...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966 et tous les textes qui l'ont m...
  • Annonces Légales·2004 / N°085·page 13·fr
    ...B19601996 Messieurs les actionnaires de la société Touristique et...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble immatriculé sous le numéro 1969 situé à Ez...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 12·fr
    ...Le 9 août 2006, sous le n° AC1519622006, auprès du greffe du tribu...
  • Annonces Légales·2007 / N°017·page 6·fr
    ...us le n° 7501602, quittance n° 1962, dont deux exemplaires ont été...
  • Journal Officiel·1971 / N°019·page 24·fr
    ...de délibération en date du 7 avril 1967 de l'Assemblée Générale Ex...
  • Annonces Légales·2010 / N°066·page 26·fr
    ...983196V/A/M/000 RC : B 0265732006 Selon le P.V de l'Assemblée Gé...
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 13·fr
    ...B196901998 - En vertu du procès verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 29·fr
    ...es le 29/10/2010 sous le n°8266196D. Il a été décidé de transfére...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 21·fr
    ...S (Décret N° 68-88 du 22 Mars 1968 Code du Travail, art. 293 à 3...
  • Annonces Légales·2012 / N°102·page 18·fr
    ...llet 2012 sous le numéro D81021196. 2012B01208SRLB2 ## Société d...
  • Annonces Légales·2014 / N°062·page 21·fr
    ...B9196862014 MF : 1349388ZAM000 Suite au procès-verbal de l'assem...
  • Journal Officiel·1989 / N°003·page 8·fr
    ... décret n° 60-56 du 25 février 1960 fixant les modalités d'organis...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 6·fr
    ... Vu la loi n° 67-20 du 31 mai 1967, portant statut général des mi...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 9·fr
    ...la loi n° 69-64 du 31 décembre 1969, portant création de l'institu...
  • Annonces Légales·2005 / N°012·page 10·fr
    ...e 4 janvier 2005, quittance n° 196, enregistrement n° 05500009, et...
  • Journal Officiel·1971 / N°035·page 39·fr
    ...et de délibérer sur l'exercice 1969. Ordre du jour - Rapport du ...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 35·fr
    ... le n° 09802299 quittance n° 041963 dont deux exemplaires ont été ...