Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 5·fr
    ...du décret du 10 octobre 1919 (15 moharem 1328), sur la répression ...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 19·fr
    ...it; Vu le décret N° 60-166 du 5 mai 1960, relatif à la licence et...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 23·fr
    ...strée au Service des Mines, le 5 mars 1959, M. Mohamed ben Bassen ...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 11·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mars 1977 727 A...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 44·fr
    ... d'une superficie totale de 1455 m² situé à la route principale de...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 15·fr
    Journal Officiel de la République Tunisienne — 1er - 5 mars 1991 ...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 10·fr
    576 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1976 ##...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 21·fr
    ...s-visé N° 75-384 du 17 juin 1975 Monsieur Noureddine Klibi chargé ...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 65·fr
    ...La superficie de cette maison est 97.25 m² et il est en état moyen...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 5·fr
    ...2/ La loi n° 58-36 du 15 mars 1958, modifiant le décret du 13 déce...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 4·fr
    ...nitaire d'une superficie de 31,5 m², d'un complexe composé d'un ca...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 30·fr
    ...7172 en date du 16 décembre 1975 Monsieur Youssef Ennouri, 23, Rue...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 10·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — Vendredi 5 mai 1978
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 7·fr
    ...N° 42 Journal Officiel de la République Tunisienne — 25 mai 2001 P...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 13·fr
    ...vu du procès-verbal dressé le 25 mai 1960 à 17 h au Bureau de la P...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 53·fr
    ...ngs privés en date à Tunis, du 5 mars 1966, enregistré à Tunis, A....
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 13·fr
    ... la loi sus-visée N° 71-22 du 25 mai 1971, est délivrée, dans les ...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 33·fr
    ...eing privé en date à Tunis du 15 mars 1974, enregistré à Tunis le ...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 38·fr
    ... un préau d'une superficie de 45 m² et une loge gardien d'une supe...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 7·fr
    ...n n° matricule 7037 décédé le 25 mars 1959. une pension annuelle ...