Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 24·fr
    ...’herboristerie, accessoires et appareils se rattachant à l’article...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 21·fr
    ...émoires mensuelles, ne faisant apparaître que le stock existant au...
  • Journal Officiel·2000 / N°068·page 9·fr
    ...Si le brevet appartient à plusieurs personnes, la requête de renon...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 31·fr
    ...3°) De six étages composés chacun de 5 appartements de 3 pièces sa...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 5·fr
    ...u Travail Réédué de des agents appartenant aux grades assimilés. ...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 34·fr
    ...talité des parts sociales leur appartenant dans la dite Société co...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 34·fr
    ...délai de 20 jours de date de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 18·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 58·fr
    ...et 21.28 mètres par un terrain appartement au tiers de même au niv...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 31·fr
    ...otalité des parts sociales lui appartenant dans la S.A.R.L. Compto...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 11·fr
    ...t dès qu'elles-mêmes cessent d'appartenir au foyer ou d'être au se...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 32·fr
    ...élai de 70 jours à partir de l'apparition. Toute opposition après ...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 11·fr
    ...ar les organismes auxquels ils appartiennent. Art. 2. — Les repré...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 16·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 8·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2005 / N°092·page 2·fr
    ...ant des ruines d'un logement n'appartenant pas à la partie saisie ...
  • Journal Officiel·1964 / N°019·page 16·fr
    ...uest par une parcelle de terre appartenant à la Municipalité de Ka...
  • Annonces Légales·2008 / N°012·page 49·fr
    ...sine et une véranda et de deux appartements, l'un est constitué d'...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 42·fr
    ...i de vingt jours à partir de l'apparition de cet extrait au journa...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 8·fr
    ...vendu le fonds de commerce lui appartenant et qui consiste à la ve...