Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 39·fr
    ...Toutes oppositions sur le prix de la cession doivent être faites e...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 49·fr
    ...les oppositions peuvent être faites devant Maître Ben Anaya Abdell...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 57·fr
    ...micilié au n° 49 Rue des Othmanites Enkhilet cité la Gazelle. **I...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 6·fr
    ... eaux souterraines dont les limites sont figurées en liséré rouge ...
  • Annonces Légales·2016 / N°136·page 35·fr
    ...Toutes les oppositions seront faites entre les mains de l'acquéreu...
  • Annonces Légales·2017 / N°104·page 17·fr
    ...dt outre les dépenses de poursuites qui seront fixées le jour de l...
  • Annonces Légales·2020 / N°022·page 9·fr
    ...Les oppositions peuvent être faites dès la publication de cette an...
  • Journal Officiel·2000 / N°093·page 8·fr
    ...rer sur des questions non inscrites à l'ordre du jour sus-indiqué....
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 25·fr
    ...ion ou des autres données inscrites sur la carte. **Pièces à four...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 5·fr
    ...selon les caractéristiques décrites dans la présente notice confor...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 9·fr
    ...2.** — Les parcelles expropriées seront inscrites au sommier du Do...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 4·fr
    ...Il est alloué sur les fonds de la Caisse Nationale des Retraites, ...
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 38·fr
    ...Toutes les oppositions doivent être faites entre les mains du vend...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 3·fr
    ...le d'État avant déduction des dites primes, sans pouvoir excéder, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 37·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans le délai de 20 jours entr...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 54·fr
    ...2- Limites : il est limité à l'est par l'avenue 7 novembre, au sud...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 48·fr
    ...Les limites de la propriété sus citée, du côté Sud Krichene Mohame...
  • Journal Officiel·2003 / N°066·page 35·fr
    ...relatif à la définition des petites entreprises et à la déterminat...
  • Annonces Légales·2024 / N°113·page 14·fr
    ...près rectangulaire dont les limites à l'œil sont soulignées par de...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 18·fr
    ...Les oppositions devront être faites entre les mains de M. Jacques ...