Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 7·fr
    ..., le cas échéant, contre les décisions de la Commission de Révisio...
  • Journal Officiel·1958 / N°031·page 16·fr
    ...e de Metz, à Tunis, ont, par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 32·fr
    ...Il pourra en être constitué par décision ordinaire des associés. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°028·page 5·fr
    ... AUX FINANCES ### AVIS Par décision du 2 mai 1963 n° 7.377 D3/I/...
  • Journal Officiel·1971 / N°048·page 13·fr
    ...n emploie des résines thermodurcissables avant-ageusement de la ré...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 15·fr
    Entant précisé que feu Mohamed Dagdoug titulaire de la CIN n°00000...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 6·fr
    Toutefois, il reste à la personne concernée par la décision de ret...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 2·fr
    ...aire d'État à la Présidence précise les conditions dans lesquelles...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 6·fr
    ... maximas sont revisables par décision conjointe du Secrétaire d'Et...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 16·fr
    ...31, rue de Strasbourg, Tunis Par décision collective des associés...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 7·fr
    ...» visé à l'article 4, étant précisé que cette rémunération sera as...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 35·fr
    ...égal ………… 3000 Le dit acte précise que la société sera gérée et a...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 48·fr
    ...es Glacières, Tunis, suivant décision collective du 1er janvier 19...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 19·fr
    ...Le taux de cette indemnité est fixé par décision du Ministre des A...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 19·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de Révision...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 36·fr
    ...du Vendredi 16 Novembre 1962 ## ASSISTANCE JUDICIAIRE Décision N...
  • Journal Officiel·1958 / N°095·page 3·fr
    ... pour l'Administration de la décision prise en conséquence de la r...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 21·fr
    ...## ASSISTANCE JUDICIAIRE Décision N° 1966 du 2 mars 1962. ## VENT...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 23·fr
    ...Pour arrêter une décision quelle qu'elle soit à l'égard de tout tr...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 21·fr
    ...Deux copies certifiées conformes de cette décision ont été déposée...