Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2008 / N°090·page 25·fr
    ...Les oppositions seront faites chez Monsieur Nizar Maalej, dont l'é...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 10·fr
    ...es dans toute l'étendue des limites du nouvel alignement du périmè...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 14·fr
    ...nal de 10 dinars chacune souscrites intégralement et libérées en n...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 46·fr
    ...Les limites : Elle est limitée au Sud par Ghorbel et Hamza chacun...
  • Annonces Légales·2013 / N°056·page 39·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans le délai de 20 jours à co...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 12·fr
    ...Le 1er étage est constitué d'un patio, 2 suites parentales, une cu...
  • Journal Officiel·2002 / N°039·page 5·fr
    ...e la nature des questions inscrites à l'ordre du jour. Art. 4. - ...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 10·fr
    ...dt outre les dépenses de poursuites qui seront fixés le jour de l'...
  • Journal Officiel·2005 / N°021·page 14·fr
    ...iété est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 10·fr
    ...Les limites de propriété du sud Kamel Ayedi, de l'est Ali Mesfar, ...
  • Journal Officiel·2007 / N°100·page 5·fr
    ...svisés sont fixées dans les limites territoriales des gouvernorats...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 27·fr
    ...unis lesquels ont accepté les dites fonctions. — Elle nomme comme...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 37·fr
    ...aire de 50 Dinars chacune, lesdites parts étant attribuées aux ass...
  • Annonces Légales·2009 / N°029·page 29·fr
    ...(150.000,000DT) sans compter les frais de poursuites qui seront fi...
  • Annonces Légales·2011 / N°080·page 44·fr
    ...est fixée à 1 512.300,000 d'outre les dépenses de poursuites qui s...
  • Annonces Légales·2015 / N°055·page 15·fr
    ...En cas de demandes multiples reproduites chez un même Intermédiair...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 22·fr
    ... de l'Entreprise Nationale desdites dépenses sera remboursée par e...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 10·fr
    ...12 - Nonobstant les poursuites pénales de droit commun, toute frau...
  • Annonces Légales·2024 / N°048·page 6·fr
    Les oppositions seront faites à la vendeuse Zeineb Bent Ahmed Ben ...
  • Annonces Légales·2024 / N°081·page 6·fr
    ...Toutes les oppositions à cette vente doivent être faites dans un d...