Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 22·fr
    ...Il appartient aux créanciers de présenter dans un délai de 20 jour...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 39·fr
    ... une parcelle de terre qui lui appartient limitée au : - Nord : la...
  • Annonces Légales·2020 / N°068·page 16·fr
    ...emeurant à Rezig Centre Bloc D Appartement 5 Sidi Rezig Tel : 71 2...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 10·fr
    ...lité de EL HRAIRIA, l'immeuble appartient à la Circonscription ter...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 8·fr
    ...l'ancien grade; 2° Les agents appartenant aux grades de maître de...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 38·fr
    ...premier étage est construit un appartement à usage d'habitation co...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 24·fr
    ...Fabrication appareillages électriques. Durée : 99 ans - Date et ...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 36·fr
    ...elle se trouvent les domiciles appartenant à Ali Ben Abdallah Khor...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 10·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un propriétaire...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 43·fr
    ...Les parties indivises appartenant aux parties saisies (241m²) cons...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 3·fr
    ...5.** — Tout élève appartenant à un établissement d'enseignement pu...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 13·fr
    ... / Table en acier inoxydable / Appareil Anti mouches / Planche en ...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 41·fr
    ... demeurant au Bloc B 1er étage appartement n° 13 Cité El Casino à ...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 19·fr
    ...du réseau et des installations appartenant à l'O. P. N. T. - TAXE...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 7·fr
    ...biens mobiliers et immobiliers appartenant à l'Etat. c) de tenue ...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 11·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 5·fr
    ... personnel au bureau électoral appartient à ce syndicat. Article ...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 5·fr
    ...Lorsque le candidat est ajourné pour la première fois, il appartie...
  • Annonces Légales·2006 / N°044·page 46·fr
    ...Un bâtiment appartenant à Charada sur une longueur de 35 m. Et à ...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 23·fr
    ...talité des parts sociales leur appartenant dans la Société « Nord ...