Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 2·fr
    ...té Permanent Consultatif de préciser les bases et les conditions g...
  • Journal Officiel·1977 / N°015·page 15·fr
    ...entifiques, d'optique et de précision; 4) Divers. Pour bénéficier...
  • Journal Officiel·1987 / N°005·page 3·fr
    ...sance et à l'exécution de la décision judiciaire. 3) Les disposit...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 14·fr
    ...t création, transformation et scission d'établissements d'enseigne...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 25·fr
    ...eures un certificat médical précisant la nature de la maladie et s...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 20·fr
    ...— Suivant décision des associés. Deux exemplaires des présentes o...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 9·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 63·fr
    ... ces comités sont fixées par décision du Ministre chargé du commer...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 29·fr
    ...s éléments viennent d'êtres précisés. Capital social : Cent mille...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 36·fr
    ...Elle précisera : — la nature et les échéances des créances pouvan...
  • Journal Officiel·1964 / N°004·page 10·fr
    ...AVIS Par décision de la gérance le siège social de la S.A.R.L. Co...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 39·fr
    ...Assistance Judiciaire - Décision du 30 avril 1963 N° 5.256. VENTE...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 20·fr
    ...n El Aiba N° 1.838 Suivant décision collective des 30 octobre 19...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 7·fr
    ..., commentaire de texte ou de décision de justice, consultation, et...
  • Journal Officiel·1998 / N°025·page 12·fr
    ...ion du baccalauréat et de la décision de son équivalence, pour les...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 15·fr
    ...Ses décisions sont prises à la majorité des membres présents. Si ...
  • Journal Officiel·1967 / N°008·page 22·fr
    ...La Gérance N° 287 D'une décision de l'Assemblée des porteurs de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 30·fr
    ...N° 425 Suivant décision de l'assemblée générale ordinaire du 23 a...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 36·fr
    ...210.000 à 270.000 Dinars --- Décisions : Le Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1975 / N°006·page 13·fr
    ...es Communications fixera par décision le programme et les examens ...