Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Annonces Légales·2014 / N°054·page 17·fr
    ...Les dividendes non réclamés, dans les cinq (5) ans de leur exigibi...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 26·fr
    ...Deux exemplaires de chacun des actes précités ont été déposés au g...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 5·fr
    ... délai d'un mois de la date de réception des documents sus-visés. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°030·page 3·fr
    ...ompétence prévue aux articles précédents et d'exercer une diligenc...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 25·fr
    ...'Administration de la Société précitée dont le procès-verbal a été...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 11·fr
    ...Deux originaux du procès-verbal précité ont été déposés au greffe ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 43·fr
    ...rais de poursuite qui ont été précédemment fixés à deux mille troi...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 63·fr
    ...ont une partie non couverte et réctangulaire situé à l'avenue Moha...
  • Annonces Légales·2008 / N°094·page 9·fr
    ...Deux exemplaires des documents précités ont été déposés au greffe ...
  • Annonces Légales·2010 / N°042·page 49·fr
    ...e salle à manger, une salle de réception, une cuisine, une salle d...
  • Journal Officiel·1981 / N°081·page 19·fr
    ... de forclusion, déchéance et irrécovabilité. Le présent avis est ...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 16·fr
    ...oirs qui lui ont été conférés précédemment, - de créer un comité ...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 12·fr
    ...rogrammes cités au paragraphe précédent, sans l'autorisation de l'...
  • Annonces Légales·2026 / N°115·page 7·fr
    ...0d) hors les frais déterminés précédemment et ceux qui seront déte...
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 3·fr
    ...Il sera passible, en sus des frais prévus à l'article précédent, d...
  • Journal Officiel·1969 / N°050·page 17·fr
    ... au capital de 10.000 Dinars, précédemment fixé à Tunis, 6, Avenue...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 24·fr
    ... tels qu'indiqués ou conférés précédemment. Deux exemplaires de c...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 23·fr
    ...ser l'augmentation de capital précitée en une ou plusieurs fois, j...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 26·fr
    ...aribaldi), ouvrant sur la rue précitée, comprenant trois pièces, u...
  • Annonces Légales·2009 / N°062·page 31·fr
    ...En conséquence de ce précède les articles 6 et 7 des statuts a été...