Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 31·fr
    ...nce mai 1976, à quinze heures précises, au siège social à Bou-Argo...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 37·fr
    ...T n° 42 page 2108 le déclarant réceptionnaire des oppositions éven...
  • Annonces Légales·2012 / N°139·page 15·fr
    ...ya 2"; et de signer l'acte de précision concernant le contrat de v...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 16·fr
    ...des examens prévus à l'alinéa précédent. Art. 32. — Les sanctions...
  • Annonces Légales·2016 / N°051·page 40·fr
    ...Les réclamations seront acceptées chez l'acheteur à l'adresse du l...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 7·fr
    ...Les modifications visées à l'alinéa précédent sont effectuées pour...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 42·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception chez maître Hamda Ben Saï...
  • Journal Officiel·1997 / N°046·page 7·fr
    ...Ce rapport doit comporter les appréciations du chef de l'administr...
  • Annonces Légales·2019 / N°020·page 45·fr
    ...du jugement, et lui ordonne la réception des offres et de les prés...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 14·fr
    ...tre Jebeniana et El Hencha et précisément au secteur El Kharraj dé...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 39·fr
    ...ger, 1er étage, Nabeul pour la réception de toute opposition dans ...
  • Annonces Légales·2007 / N°105·page 70·fr
    ...Adjudicataire récalcitrant : Ines Bent Ali Tlili, étudiante, titul...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 31·fr
    ...'adresse du fonds de commerce précitée dans un délai de vingt jour...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 30·fr
    ...Pour cela et conformément à ce qui précède et aux dispositions de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 18·fr
    ...moins sa signature devra être précédée de la signature d'un associ...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 23·fr
    ...e en date du 19/6/2012 sous le récépissé de dépôt n°201233694. 20...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 42·fr
    ...Toute personne concernée et pour toute réception des oppositions, ...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 13·fr
    ...Il s'agit d'une maison traditionnelle, moyennement récente, adjace...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 7·fr
    ...taurant; un café, un espace de réception le premier et deuxième ét...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 16·fr
    ...nt que possible les préjudices réciproques. Article 90 Lorsque l...