Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 15·fr
    ...Les candidats sont tenus de régler les frais d'inscription pour la...
  • Annonces Légales·2023 / N°065·page 8·fr
    ...(suivant description de l'expert mandaté Monsieur Sadok Daoud il s...
  • Annonces Légales·2026 / N°055·page 5·fr
    ...sse le 23/02/1985 (page 88 inscription 91), pour un prix total de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 5·fr
    ...— La clôture de la liste d'inscription des candidats est fixée au ...
  • Annonces Légales·2005 / N°191·page 2·fr
    ...Description de l'immeuble objet de la vente : Les parts indivises ...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 37·fr
    ...ouz Ben Mahmoud (suivant l'inscription déposée en marge du titre f...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 39·fr
    ...4) Description du bien immobilier saisi : Tout le lot de terrain ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 2·fr
    ...ssier-notaire à Djerba circonscription du Tribunal de 1ère Instanc...
  • Journal Officiel·1973 / N°044·page 5·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 7 décembre 1973....
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 34·fr
    ...nérale I (indiquée dans la description) ainsi qu'un procédé de pré...
  • Annonces Légales·2022 / N°019·page 12·fr
    ...- L'inscription de cette décision au J.O.R.T. et au Registre Natio...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 15·fr
    ...sera fait application des prescriptions légales ou réglementaires ...
  • Journal Officiel·1980 / N°008·page 25·fr
    ... intégralement lors de la souscription. — Lieu de versement : Le ...
  • Annonces Légales·2015 / N°089·page 20·fr
    ...- Place Barcelone - Tunis Description de l'immobilier : S'agissa...
  • Journal Officiel·1990 / N°005·page 4·fr
    ...— La clôture de la liste des inscriptions est fixée au 15 février ...
  • Journal Officiel·1994 / N°005·page 4·fr
    ...4 - La clôture de la liste des inscriptions est fixée au 21 févrie...
  • Journal Officiel·1996 / N°105·page 7·fr
    ...ons, au contentieux, à la prescription et à la restitution des som...
  • Journal Officiel·1999 / N°042·page 24·fr
    ...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 31 jui...
  • Journal Officiel·2002 / N°061·page 17·fr
    ...– La liste d'inscription des candidatures sera close le 14 septemb...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 16·fr
    ...lementations relatives à l'inscription au niveau mentionné. Art. ...