54 026 résultats pour ""RIPT""
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- Annonces Légales·2026 / N°055·page 5·fr...sse le 23/02/1985 (page 88 inscription 91), pour un prix total de ...
- Journal Officiel·1963 / N°052·page 5·fr...— La clôture de la liste d'inscription des candidats est fixée au ...
- Annonces Légales·2005 / N°191·page 2·fr...Description de l'immeuble objet de la vente : Les parts indivises ...
- Annonces Légales·2006 / N°009·page 37·fr...ouz Ben Mahmoud (suivant l'inscription déposée en marge du titre f...
- Annonces Légales·2006 / N°101·page 39·fr...4) Description du bien immobilier saisi : Tout le lot de terrain ...
- Journal Officiel·1968 / N°009·page 2·fr...ssier-notaire à Djerba circonscription du Tribunal de 1ère Instanc...
- Journal Officiel·1973 / N°044·page 5·fr...La clôture du registre d'inscription est fixée au 7 décembre 1973....
- Journal Officiel·1983 / N°067·page 34·fr...nérale I (indiquée dans la description) ainsi qu'un procédé de pré...
- Annonces Légales·2022 / N°019·page 12·fr...- L'inscription de cette décision au J.O.R.T. et au Registre Natio...
- Journal Officiel·1975 / N°056·page 15·fr...sera fait application des prescriptions légales ou réglementaires ...
- Journal Officiel·1980 / N°008·page 25·fr... intégralement lors de la souscription. — Lieu de versement : Le ...
- Annonces Légales·2015 / N°089·page 20·fr...- Place Barcelone - Tunis Description de l'immobilier : S'agissa...
- Journal Officiel·1990 / N°005·page 4·fr...— La clôture de la liste des inscriptions est fixée au 15 février ...
- Journal Officiel·1994 / N°005·page 4·fr...4 - La clôture de la liste des inscriptions est fixée au 21 févrie...
- Journal Officiel·1996 / N°105·page 7·fr...ons, au contentieux, à la prescription et à la restitution des som...
- Journal Officiel·1999 / N°042·page 24·fr...- La date de clôture du registre d'inscription est fixée au 31 jui...
- Journal Officiel·2002 / N°061·page 17·fr...– La liste d'inscription des candidatures sera close le 14 septemb...
- Journal Officiel·2006 / N°072·page 16·fr...lementations relatives à l'inscription au niveau mentionné. Art. ...