51 083 résultats pour ""5 M""
- Journal Officiel·1965 / N°023·page 6·fr...irection Sud-Nord, passant à 575 m. à l'Ouest du point de repère c...
- Annonces Légales·2023 / N°072·page 6·fr... extraordinaire tenue en date 25 mai 2023 enregistré à la recette ...
- Journal Officiel·1957 / N°029·page 14·fr...par l'article 81 du décret du 25 mai 1950 (7 chaûisme 1369), admin...
- Journal Officiel·1964 / N°030·page 38·fr...en date à Tunis du 25 mai 1964 enregistré à Tunis le 9 juin 1964, ...
- Journal Officiel·1965 / N°039·page 22·fr... d'une contenance dénoncée de 65 m2, celle résultant du présent bo...
- Annonces Légales·2011 / N°109·page 33·fr...s de 32,00 m de long et de 10,85 m de large rehaussé de deux étage...
- Journal Officiel·1962 / N°027·page 20·frJOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 22-25 Mai 1962 (po...
- Annonces Légales·2018 / N°106·page 52·fr...uan sous le n°4216 en date du 05 Mars 2018 en vue d'obtenir une au...
- Journal Officiel·1969 / N°001·page 20·fr...tamment le décret sus-visé du 15 mars 1934. ART. 7. — Les Secréta...
- Journal Officiel·1966 / N°001·page 38·fr... 17.208, d'une superficie de 115 mètres carrés, sur lequel est édi...
- Journal Officiel·1966 / N°022·page 36·fr...Première Instance de Tunis, le 5 mai 1966. N° 634 Etude de Maîtr...
- Journal Officiel·1972 / N°027·page 44·fr...en date à Hammam-Souse le 13 mai 1972 enregistré à Sousse le 25 Ma...
- Annonces Légales·2017 / N°102·page 43·fr...e au nord le titre foncier n° 85 Mahdia, au sud par les héritiers ...
- Journal Officiel·1976 / N°048·page 51·fr...l'assemblée générale tenue le 15 mai 1976 dont le P.V. a été enreg...
- Journal Officiel·1959 / N°011·page 5·fr...La clôture du registre des inscriptions est fixée au 15 mai 1959. ...
- Journal Officiel·1975 / N°025·page 32·fr...'une contenance dénoncée de 5615 m² environ mais qui est en réalit...
- Journal Officiel·1971 / N°034·page 14·fr... Mohamed Kallel, à compter du 15 mars 1970 Ali Chaouch, à compter ...
- Journal Officiel·1973 / N°028·page 13·fr...du 6 octobre 1949, est fixé à 35 millimes par quintal de blé dur, ...
- Annonces Légales·2007 / N°041·page 30·fr...vant acte sous seing privé du 15 mars 2007, enregistré à la recett...
- Journal Officiel·1971 / N°019·page 29·fr...sous le numéro 223 en date du 15 mars 1971, il apportant que les a...