Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2023 / N°051·page 14·fr
    ...dt outre les dépenses de poursuites qui seront fixés le jour de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°037·page 23·fr
    ...- Les visites du bien à vendre se font chaque jour. - Ne peuvent ...
  • Journal Officiel·1971 / N°023·page 23·fr
    ...eu d'ajouter le frais de poursuites. Pour plus amples renseigneme...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 41·fr
    ...est fixée à 225.658.800 d'outre les dépenses de poursuites qui ser...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 35·fr
    ...-dessus désigné devront être faites dans les quinze jours, qui sui...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 53·fr
    ...Participation aux enchères et visites : la visite de l'immeuble es...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 48·fr
    ...Est fixée à 222.075,000 D outre les dépenses de poursuites qui ser...
  • Journal Officiel·1992 / N°046·page 5·fr
    ...re exceptionnel et dans les limites de ses possibilités et de sa c...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 13·fr
    ...techniques, et ce, dans les limites de ses attributions. Le pharm...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 16·fr
    ...ation, la suspension des poursuites et actes exécutoires ayant pou...
  • Annonces Légales·2022 / N°100·page 6·fr
    ...Les éventuelles oppositions devront être faites auprès de bureau d...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 16·fr
    ...iété est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 15·fr
    ...s avec 275 chambres (dont 12 suites), l'administration, les restau...
  • Annonces Légales·2025 / N°007·page 14·fr
    ...L'avocat chargé des poursuites : Maître Abdel Fattah MOUROU, avoca...
  • Journal Officiel·2015 / N°098·page 7·fr
    ...52 - La Cour n'est saisie que dans les limites des moyens invoqués...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 9·fr
    ... nouvelles de 50 dinars, souscrites et libérées au nom de Mr Hédi ...
  • Journal Officiel·1968 / N°008·page 20·fr
    ...0 dinars chacune ont été souscrites et libérées intégralement en n...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 33·fr
    ...Ces restitutions, objet de la diminution de capital sont faites da...
  • Annonces Légales·2010 / N°039·page 50·fr
    ...nchia, Kairouan, ayant pour limites à l'Est Mr Mohamed Jhinaoui, à...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 43·fr
    ...limites de l'immeuble objet de la saisie sont les marques d'enregi...