...e à Sfax, jugement signifié le 5 mai 1972 par l'entremise de Me. T...

...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mai 1972. La pr...

...eur de 45,62 m et 3,30 m et 6,65 m et 6,49 m et 7,61 m la propriét...

...— 245 millimes par kilogramme pour la poudre de lait à 0% de matiè...

...ncef Ben Dakhlia, à compter du 5 Mars 1972 Younès Trabelsi, à comp...

...e sous seing privé en date du 15 mai 1975 à Tunis et enregistré à ...

...(Priorité du brevet aux Etats-Unis N° 265.358 du 15 mars 1963 et d...

...e sous seing privé en date du 15 mai 1975 enregistré à la recette ...

... siège de la société avant le 15 mai 1976. Le Conseil d'Administr...

...25 mots à la minute 3) Tableau à dactylographier 4) Mise au point ...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 15 Mars 1977 # AVI...

...s; Vu le décret n° 85-457 du 25 mars 1985, portant modification d...

...d 20,78 m, puis vers l'est 17,15 m, puis vers le sud 1,70 m, puis ...

...e d'identité 01036842 daté le 15 mai 1998 domicilié à la route de ...

...uisition N° 59.430 déposée le 15 mai 1972 et dont un extrait a été...

...unal Immobilier de Tunisie, le 5 mars 1976 Monsieur Makki Ben Hass...

... N° 39 Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993

...nce de 150 m³ par jour pendant 5 mois de chaque année pour irrigue...

...tante de l'axe de celle-ci de 15 m., d'origine le point B. $$ B =...

JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 2-5 Mars 1965 # RE...