Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 757 résultats pour ""ACTUELLE""
  • Annonces Légales·2021 / N°009·page 15·fr
    ...L'appartement saisi et mis en vente est actuellement loué à une ti...
  • Annonces Légales·2026 / N°033·page 10·fr
    ...iété se fait par une ruelle. Actuellement utilisée comme crèche. L...
  • Annonces Légales·2004 / N°144·page 3·fr
    ...n récente, capacité 140 lits actuellement non exploité (Hôtel Selm...
  • Annonces Légales·2004 / N°152·page 3·fr
    ... Bousalaâ Sakiet Ezzit Sfax, actuellement à la prison de Sfax. Av...
  • Annonces Légales·2012 / N°018·page 57·fr
    ...tère agricole, non exploitée actuellement, ayant une forme irrégul...
  • Annonces Légales·2015 / N°135·page 46·fr
    ...u fonds de commerce exploité actuellement Comme boulangerie sis à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 27·fr
    ...Le henchir du français Mouton et actuellement à l'Etat. ## REQUIS...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 29·fr
    ...décembre. Capital social : Actuellement de 6.350.000 Dinars, il ...
  • Annonces Légales·2019 / N°072·page 14·fr
    ...Occupé actuellement par Kamel Rohayem. Le 1er étage est accessible...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 7·fr
    ...te Mahdia km 3 Sfax, destiné actuellement à la photographie, avec ...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 10·fr
    ...Le foundouk est actuellement occupé par un sieur Sliman ben Belgac...
  • Journal Officiel·1982 / N°076·page 30·fr
    ...765, en location actuellement par M. Fredj Debbach. Motif légal :...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 68·fr
    ...er le capital social qui est actuellement de 20.000.000 de dinars,...
  • Annonces Légales·2014 / N°030·page 37·fr
    ...vacation habitation exploité actuellement par des tiers comme crèc...
  • Journal Officiel·1988 / N°008·page 9·fr
    ...de l'administration centrale actuellement; - faciliter l'obtention...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 15·fr
    ...le cadre d'une relation contractuelle. Art. 49 - Les personnels d...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 15·fr
    ...— Les Contrôleurs, actuellement en fonction à la Caisse Nationale ...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 38·fr
    ...La totalité de l'immeuble objet du T.F n° 61928, actuellement le T...
  • Annonces Légales·2012 / N°113·page 40·fr
    ...t être objet de construction actuellement elle n'est pas l'expoité...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 8·fr
    ...compte tenu des appellations actuelles des années et niveaux de l'...