Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1962 / N°014·page 6·fr
    ...1, agissant pour leur compte, sollicite l'autorisation d'établir e...
  • Journal Officiel·1978 / N°027·page 2·fr
    ...MOUVEMENT dans le corps de la magistrature 997 ## Ministère des A...
  • Journal Officiel·2013 / N°095·page 2·fr
    ...que africaine de développement agissant en qualité d'organe d'appu...
  • Journal Officiel·1975 / N°059·page 19·fr
    ...t à Tunis 12, avenue de Paris, agissant pour son compte sollicite ...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 22·fr
    ... à Tunis, 32, rue Montplaisir, agissant pour son compte et sa Cie,...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 5·fr
    ...de la profession d'avocat des magistrats de troisième grade | | ...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 4·fr
    ...uni, Délégation de Tuhinine et agissant en son nom personnel, dema...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 25·fr
    ...Tunis, 24, 26 Place d'Afrique, agissant pour le compte de la dite ...
  • Journal Officiel·2016 / N°046·page 2·fr
    ...r général 1791 Détachement de magistrats 1792 Cessation de fonctio...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 21·fr
    ...Fernand Chazottes, agissant en qualité de Directeur de la « Sociét...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 17·fr
    ...le Chef du Contentieux de l'État agissant pour le compte de la Soc...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 6·fr
    ...unis, 26, Rue d'Angleterre, et agissant en son nom et pour son pro...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 69·fr
    ...De fait, s'agissant de l'échange des informations, la Société a re...
  • Journal Officiel·1986 / N°037·page 2·fr
    ...2ème partie de l'indemnité de magistrature ... 727 Arrêtés du mini...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 7·fr
    ...unis, 26, Rue d'Angleterre, et agissant en son nom, et pour son pr...
  • Journal Officiel·2014 / N°088·page 46·fr
    ...Monsieur Riadh Boujah, magistrat de troisième grade, est nommé pré...
  • Journal Officiel·1964 / N°015·page 12·fr
    ...nne, demeurant à Sidi Bou Ali, agissant pour son compte, sollicite...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 12·fr
    ...à Tunis, 19, Rue Al Djazira et agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 32·fr
    ...Le Conseil d'Administration, agissant en vertu de l'autorisation q...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 40·fr
    ...hèques, soit par un mandataire agissant au nom et pour le compte d...