Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1986 / N°042·page 9·fr
    ...Parcelles non immatriculées | N° d'ordre des parcelles | N° des ...
  • Journal Officiel·1981 / N°035·page 21·fr
    ...# TABLEAU PARCELLAIRE Décret N° 81-156 du 5 février 1981, portant...
  • Journal Officiel·1981 / N°023·page 21·fr
    | N° d'ordres des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° d...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 14·fr
    ...ion au grade d'architecte en chef au corps des architectes de l'ad...
  • Journal Officiel·1978 / N°028·page 18·fr
    ...--- 1°) En ce qui concerne la parcelle 2 du plan, comprise entre ...
  • Annonces Légales·2013 / N°030·page 30·fr
    ...la parcelle n° 47, de L'est la parcelle n° 49, au Nord : les parce...
  • Annonces Légales·2013 / N°101·page 19·fr
    ...## 5-3 Régime fiscal applicable Droit commun ## 6- Marché des ti...
  • Journal Officiel·1988 / N°070·page 11·fr
    ...| Numéro de la parcelle sur le plan | Numéro du titre foncier | S...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 85·fr
    ...route n° MC82 de Sidi Massoud au Baghdadi droite - Parcours Domani...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 85·fr
    ...route n° MC82 de Sidi Massoud au Baghdadi droite - Parcours Domani...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 19·fr
    ...| 87 bis conforme à la parcelle n°2 du plan de la titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2020 / N°110·page 8·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 19·fr
    ...— Il peut être délivré au moment de la remise de la marchandise un...
  • Annonces Légales·2025 / N°165·page 16·fr
    ...la parcelle n°79. A l'Est : la parcelle n°65 appartenant à la requ...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 40·fr
    ...rs internationaux routiers de marchandises non-résidents et non re...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 8·fr
    ...4.2 Marché des titres : Il n'existe, à la date du visa, aucun mar...
  • Journal Officiel·2005 / N°104·page 12·fr
    ...- La collectivité locale gestionnaire du parc procède à l'étude de...
  • Journal Officiel·2026 / N°035·page 21·fr
    ...Madame Samia Mhimdi, gestionnaire conseiller de documents et d'arc...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 22·fr
    ...| 57 conforme à la parcelle n°5 59 conforme à la parcelle n°3 61 c...
  • Journal Officiel·2010 / N°049·page 43·fr
    ...archives, du versement des archives et de la communication des arc...