Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2022 / N°055·page 9·fr
    ...ommé «Habib villa Hamed» il s'agit d'un terrain agricole. Mise à ...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 6·fr
    ...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier n°52843...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 12·fr
    ...MF 81214LAP000 --- ### Propriété saisie Il s'agit du TF3039 Jen...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 12·fr
    ...sistance des terres dont il s'agit et procéder, le cas échéant, à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°085·page 21·fr
    ...2015R03025SRLB2 Société Gitronica Tunisia SARL au capital de 70....
  • Annonces Légales·2020 / N°088·page 16·fr
    ...Il s'agit d'un terrain à usage de construction objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2021 / N°003·page 2·fr
    ...Il s'agit d'un placement privé au profit des souscripteurs. **But...
  • Annonces Légales·2012 / N°041·page 41·fr
    ...elle conformément aux moyens légitimes et légaux ; maintenir la sp...
  • Annonces Légales·2011 / N°126·page 9·fr
    "DIGITECC", dont deux exemplaires des statuts ont été déposés à l'...
  • Annonces Légales·2014 / N°147·page 7·fr
    ...Société DIGITAL WAY. Siège social : 15, Rue Ali Ibn Abi Taleb Belv...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 7·fr
    ...au 272 parts l'immeuble, il s'agit d'un terrain rectangulaire ouvr...
  • Journal Officiel·2020 / N°106·page 20·fr
    ...nt qui s'absente, sans motif légitime, à trois réunions successive...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 20·fr
    ...nt de la condamnation, s'il s'agit d'une somme d'argent, les frais...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 44·fr
    ...Il s'agit de parts appartenant à la partie saisie soit 87,5 parts ...
  • Journal Officiel·1995 / N°034·page 105·fr
    ...ission de reforme lorsqu'il s'agit d'orphelins handicapés. | | ...
  • Journal Officiel·2004 / N°018·page 8·fr
    ...- un ou plusieurs enfants légitimes, - une femme dont le mariage a...
  • Annonces Légales·2025 / N°140·page 10·fr
    ...son fonds de commerce qu'il s'agit de l'activité d'un café premièr...
  • Annonces Légales·2015 / N°100·page 39·fr
    ...Il s'agit de deux lots contigus et entourés d'une clôture ayant un...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 18·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain contenant des bâtiments. MISE A PRI...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 23·fr
    ...uraoui Turki les parts dont s'agit : 1°) 350 parts à M. Habib Lan...