Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 51·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2014R03738SANB3 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 11·fr
    ...NESRINE SPORTIF des jeux individuels à Zaghouan Objectif de l'asso...
  • Journal Officiel·2001 / N°068·page 5·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'avis du ministre ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 53·fr
    ...mplis par un certain nombre d'individus agissant de concert, d'apr...
  • Journal Officiel·1993 / N°080·page 41·fr
    ... constitués de fibres gainées individuellement, même comportant de...
  • Annonces Légales·2019 / N°073·page 24·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à Mo...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 44·fr
    ...Des parts indivises objet du titre foncier n°104413 Tunis dénommé ...
  • Journal Officiel·2003 / N°076·page 16·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettre indi...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 5·fr
    ...thématique et au reclassement individuel applicable aux personnels...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 20·fr
    ...La moitié dans l'indivision de l'immeuble non immatriculé sis à la...
  • Annonces Légales·2018 / N°104·page 44·fr
    ...la totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 13...
  • Annonces Légales·2019 / N°042·page 16·fr
    ... relatif aux états financiers individuels et aux états financiers ...
  • Annonces Légales·2019 / N°048·page 16·fr
    ...L'ensemble des parts indivises de la propriété objet du titre fonc...
  • Annonces Légales·2016 / N°128·page 34·fr
    ...**Les parties indivises :** 1) 1315/88 parts du Titre foncier n°9...
  • Annonces Légales·2020 / N°060·page 11·fr
    ...228 parts indivises de l'immeuble «Ferdaous 21» objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 2·fr
    ...- Approbation des états financiers individuels arrêtés par le Cons...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 11·fr
    ... lots divis | NUMERO des lots indivis | PARTS | | --- | --- | ---...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 23·fr
    ...mmeuble | Superficie ou Parts Indivisés expropriées | Noms des Pro...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 38·fr
    ...t par moitiés entr'eux dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Annonces Légales·2023 / N°062·page 14·fr
    ...stration pour l'exercice 2022 individuels et consolidés. 2- Lectur...