Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 992 résultats pour ""MAXIMUM""
  • Journal Officiel·2009 / N°037·page 17·fr
    ... décret est porté à un délai maximum de quinze (15) jours si le to...
  • Journal Officiel·2008 / N°105·page 26·fr
    ...Au terme du délai maximum de quinze (15) jours après la date de co...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 29·fr
    ...iculiers, que pour une durée maximum de cinq ans. Ils peuvent êtr...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 15·fr
    ...Ces durées peuvent être réduites de six mois au maximum pour les a...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 4·fr
    ...ngation de stage d’une durée maximum d’un an, soit licenciés. Ceu...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 24·fr
    ...- Le coût maximum du projet, promu par les nouveaux promoteurs au ...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 25·fr
    ...de l'acheteuse dans un délai maximum de 20 jours à partir de la pu...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 24·fr
    ...$$ P = \frac {N \times T}{40} $$ T représente le taux maximum ann...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 2·fr
    ...L'indemnité revenant à chaque agent ne peut dépasser un maximum de...
  • Annonces Légales·2010 / N°017·page 18·fr
    ...mum et TMM+1,4% brut l'an au maximum et a délégué le pouvoir à la ...
  • Journal Officiel·2009 / N°027·page 8·fr
    ...n congé d'études d'une durée maximum de neuf (9) mois. Dans cette ...
  • Journal Officiel·1985 / N°076·page 14·fr
    ...— 2 % l'an au maximum pour les personnes physiques titulaires de c...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 17·fr
    ...Le tiers saisi est tenu, dans un délai maximum de quarante-cinq jo...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 6·fr
    ...ites les trois cinquièmes du maximum des points (soit 180 points) ...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 23·fr
    ...Elles peuvent être clôturées sans préavis dès que le montant maxim...
  • Journal Officiel·2025 / N°004·page 21·fr
    ...| Critères | | Nombre maximum des points | Total | | --- | ---...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 6·fr
    ...La proportion maximum des membres de la Cour susceptibles d'être p...
  • Annonces Légales·2022 / N°018·page 7·fr
    ...Catégorie A pour un montant global de maximum 5MDT : pour une duré...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 24·fr
    ...de quarante cinq (45) ans au maximum et ayant : a- obtenu un dipl...
  • Annonces Légales·2020 / N°085·page 32·fr
    ...re Sfax Médina dans un délai maximum de 70 jours. 2020X01630DIVD2...