Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
33 661 résultats pour ""PROFIT""
  • Annonces Légales·2013 / N°080·page 17·fr
    ... DT) inscrite le 22/9/1997 au profit de la IRC par subrogation de ...
  • Annonces Légales·2016 / N°130·page 46·fr
    ...n° 15 à Houmet Souk Djerba au profit de Ridha Kouken l'acheteur de...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 31·fr
    ... au profit de Mme Inayet Ouenniche soit 95 parts et au profit de M...
  • Journal Officiel·1992 / N°015·page 3·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la c...
  • Annonces Légales·2016 / N°073·page 45·fr
    ...- Hypothèse facultative au profit de la banque de l'habitat pour s...
  • Annonces Légales·2016 / N°090·page 17·fr
    ...ciété GAMRA au profit de Mr Mondher Gamra au profit de Mr Mondher ...
  • Journal Officiel·2002 / N°090·page 19·fr
    ...roi de la première tranche au profit de certaines catégories d'ouv...
  • Journal Officiel·2010 / N°027·page 3·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence foncière industri...
  • Annonces Légales·2016 / N°116·page 20·fr
    ... Amine El Klabi (51 parts) au profit de la Nouvelle associée Mme F...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 61·fr
    ...roi de la première tranche au profit des médecins dentistes de la ...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 25·fr
    ...- La cession de Mr Modenese Stefano de 170 parts au profit de Mr A...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 47·fr
    sociales de Mlle Zina Ben Zina au profit de Mr Mohamed Aymen Kaddo...
  • Annonces Légales·2012 / N°148·page 34·fr
    ... société Diruma Invest S.A au profit de Mr Ridha Ben Dhieb. - La c...
  • Annonces Légales·2015 / N°076·page 25·fr
    ...r Mongi Kallal (102 parts) au profit de Mr Yassine Ben Moncef Ben ...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 16·fr
    ...Les sommes ainsi perçues seront versées au profit du fonds pour la...
  • Journal Officiel·1990 / N°024·page 14·fr
    ...— Cette indemnité est servie au profit des personnels médical et j...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 15·fr
    ... développement local et à son profit, le 26 février 2009 et jours ...
  • Journal Officiel·2025 / N°118·page 5·fr
    ...d'une indemnité spécifique au profit des enseignants exerçant dans...
  • Journal Officiel·2006 / N°040·page 16·fr
    ...upe dit permis « Mellita » au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 40·fr
    ...| 50.268,875 | | | | Profits divers | 879.055,390 | | | 7.3...