Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2013 / N°072·page 16·fr
    ...3 - La durée de la réalisation du projet de réforme de la filière ...
  • Journal Officiel·1983 / N°085·page 6·fr
    ...2.** — La durée du présent permis de recherches est fixée à cinq (...
  • Journal Officiel·2021 / N°041·page 1·fr
    ...ncement du projet d'approvisionnement en eau potable du port finan...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 4·fr
    ...Du point d'intersection précité situé sur la G.P.3 Gafsa Tunis, la...
  • Journal Officiel·2010 / N°007·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, La chambre des députés ayant adopté, Le Présid...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 15·fr
    ...Les véhicules visés au présent Titre doivent en outre être munis à...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 2·fr
    ...— Le Cabinet du Premier Ministre comprend : - Un Directeur de Cab...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 5·fr
    ...Elles comprennent sous la présidence du Ministre du Plan, les fonc...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 36·fr
    ...| 320 (partie) conforme à la parcelle n°2 du plan du titre foncier...
  • Journal Officiel·2016 / N°023·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, L'assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2026 / N°006·page 4·fr
    ... eau potable, entourée d'un liséré vert sur le plan annexé au prés...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 11·fr
    ...— Il est institué au profit des personnels de l'Etat, des Collecti...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 23·fr
    ...Les caractéristiques prévues au premier paragraphe du présent arti...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 3·fr
    ...Le Ministre Délégué auprès du Premier Ministre, chargé du Plan : ...
  • Journal Officiel·2000 / N°088·page 7·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du Premier ministr...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 46·fr
    ...té de la période du premier renouvellement du permis de recherche ...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 8·fr
    ...- Les dispositions du présent décret s'appliquent jusqu'au 31 déce...
  • Journal Officiel·2003 / N°052·page 11·fr
    ...in 2000, relatif au premier renouvellement du permis "Borj El Khad...
  • Journal Officiel·2021 / N°059·page 14·fr
    Les agents mentionnés au premier paragraphe du présent article doi...
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 4·fr
    MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE # ATTRIBUTIONS Arrêté du Premi...