...ente; Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 1988

...-El-Arba, d'une contenance de 75 m³. Le requérant déclare : a) Q...

... membres du jury (préparation 15 mn). Le choix du sujet doit se f...

...nstitué par l'arrêté MN 55 du 15 mai 1972. ART. 2. — Au cours de ...

...La prise en possession par les acheteurs a été fixée au 15 mars 19...

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 22-25 Mai 1962 ART...

...rale ordinaire pour le samedi 15 mars 1975 à 10 heures - au Tunis ...

...nérale extraordinaire tenue le 5 mars 1976, enregistré à Tunis le ...

...nérale extraordinaire tenue le 5 mai 2008. 2- Règlement des dette...

...propriétaire sera effectué le 25 mars 1976 par Monsieur Maâlaoui G...

...s; Vu le décret n° 89-378 du 15 mars 1989, relatif à la représent...

...Priorité du brevet Français du 5 mai 1964 sous le numéro 973.320)....

...bol et de Rachel Levy, née le 25 mars 1910 à Hammam-Lif. Abderraz...

...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mai 1968. La pr...

...d'une contenance dénoncée de 465 m², celle résultant du présent bo...

...175 millimètres de litre. 2) Marché de gros : Prix de vente, mar...

622 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 21-25 Mai 1965 ...

...uvernorat de Gabès en date du 25 mars 1976, relatif à l'attributio...

...rection générale des mines le 15 mars 1988 sous le n° 577 869, pré...

...dentielles et qui disposent de 5 millions de dinars au moins de fo...