56 432 résultats pour ""ARTS""
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- Annonces Légales·2006 / N°098·page 59·fr...Tous ses parts indivis dans la propriété dite (WARDA) objet de tit...
- Annonces Légales·2007 / N°109·page 48·fr...aire de l'acte de cession des parts sociales et du statut, ont été...
- Annonces Légales·2008 / N°014·page 21·fr...1.000 DT divisé en 100 parts sociales de 10 DT chacune. Objet : L'...
- Annonces Légales·2009 / N°104·page 20·fr...et La Société VAYANA S.A, ont cédé la totalité des parts leur appa...
- Annonces Légales·2010 / N°040·page 33·fr...ssion de seize mille (16.000) parts sociales nouvelles de 10 dinar...
- Annonces Légales·2011 / N°078·page 4·fr...Société Z-KAF SPARE PARTS. Siège social : 9 rue de Madrid Tunis 1...
- Annonces Légales·2012 / N°011·page 31·fr...- Cession des parts sociales - Modification de l'article 7 des sta...
- Annonces Légales·2012 / N°119·page 47·fr...les parts indivises revenant au défendeur dans le titre foncier n°...
- Annonces Légales·2012 / N°135·page 10·fr...aser (2) 2080 Ariana. Objet : arts et graphiques. Durée : 99 ans...
- Annonces Légales·2013 / N°023·page 5·fr...4 000 DT divisé en 400 parts sociales d'une valeur de 10 dinars ch...
- Annonces Légales·2013 / N°109·page 27·fr...de huit cent vingt cinq (825) parts social de cent vingt cinq. 20...
- Annonces Légales·2013 / N°146·page 48·fr... qu'ils sont propriétaires de parts indivises dans l'immeuble à vo...
- Annonces Légales·2014 / N°064·page 36·fr...Objet du titre foncier 107685 composé de 167 parts sis au 12 rue T...
- Annonces Légales·2015 / N°115·page 10·fr...Le capital social est fixé à 10.000 Dinars divisé en 100 parts de ...
- Annonces Légales·2015 / N°157·page 33·fr...e leur titre de propriété des parts 58/120 de l'huilerie et des ma...
- Annonces Légales·2017 / N°109·page 42·fr...icie de 936 m² réparti en 936 parts ; constitué par une seule parc...
- Annonces Légales·2018 / N°152·page 4·fr...50 000 Dinars divisés en 5 000 parts de 10 dinars chacune souscrit...
- Journal Officiel·2018 / N°052·page 18·fr...chéologique, historique et des arts traditionnels promulgué par la...
- Annonces Légales·2004 / N°036·page 13·fr...1/ Approbation des cessions de parts entre Karim Bousselmi et Alya...