Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 16·fr
    ... Pacha Immeuble A, 3ème étage, appartement 3-1 Tél. : 71.951.229-...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 33·fr
    ...r acquis les 30 parts sociales appartenant à Monsieur Béchir ben S...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 68·fr
    ...s de commerce d'épicerie ayant appartenu à la Coopérative la Frate...
  • Journal Officiel·1999 / N°039·page 10·fr
    ...le groupe végétal appartenant à une unité variétale végétale du pl...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 5·fr
    ...es parties sauf dans le cas où apparaissent des éléments nouveaux ...
  • Annonces Légales·2022 / N°056·page 6·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1981 / N°067·page 16·fr
    ...50 chacune, numérotées de 1 à 1.600, entièrement libérées et appar...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 34·fr
    ...Un garage au côté ouest avec vc et un petit appartement au dessus ...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 21·fr
    ...de Souk Lybia consistant en un appartement dépendant de l'immeuble...
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 41·fr
    ...iétaires d'actions qui ne leur appartiennent pas et qui participen...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 31·fr
    ...Il appartient aux intéressés d'en prendre connaissance et de formu...
  • Journal Officiel·1976 / N°066·page 31·fr
    ...é Tunisienne de Construction d'Appareils et de Matériels Electriqu...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 12·fr
    ...Elmoez immeuble Chourouk n° 01 Appartement n°3 Menzah 1 Tunis Sui...
  • Journal Officiel·1978 / N°002·page 18·fr
    ...En conséquence il appartient à qui-conque aurait un droit ou une c...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 53·fr
    ...uble et au Sud le mur du local appartenant à la partie saisie suiv...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 7·fr
    ...é du fonds de commerce qui lui appartient, avec ses éléments corpo...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 11·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 7·fr
    ..., Ariana, et dont la propriété appartient au débiteur : Sté TARQUI...
  • Annonces Légales·2024 / N°133·page 16·fr
    ...t Equipements et Installations appartenant à la Société en faillit...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 19·fr
    ...Juin - 1er Juillet 1960 s'ils appartenaient à l'Administration à ...