Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 5·fr
    ...us travaux ou missions qu'il estime utiles de leur confier. ART. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 47·fr
    ...dent Directeur Général de la SOTIM. Le conseil désigne, en outre,...
  • Journal Officiel·1990 / N°029·page 8·fr
    ...direction de matériel et des batiments à la direction des affaires...
  • Journal Officiel·1971 / N°003·page 23·fr
    ...Domaine public maritime (golfe de Tunis). À l'Ouest : T. 21076. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 18·fr
    ...ter du 5 Octobre 1972 Zemazi Fatima, à compter du 7 Octobre 1972 B...
  • Journal Officiel·1977 / N°017·page 5·fr
    ...Procédé de préparation de 2,6 - dinitroanilines 3 - substimées uti...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 10·fr
    ...— Des honoraires légitimement dus. — Des documents ou livres comp...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 16·fr
    ...es statuts et des rapports maritimes; — de procéder à l'inscripti...
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 6·fr
    ...rs techniques concernant les bâtiments construits sur des terres d...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 5·fr
    ...appuyée d'un plan des divers bâtiments et dépendances de l'établis...
  • Journal Officiel·2002 / N°040·page 7·fr
    ...Ils sont tenus de veiller à leur utilisation optimale, sauvegarde,...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 17·fr
    ...r peut interdire l'accès des bâtiments de l'Université à tout cont...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 42·fr
    ...rie draguerie et peinture de bâtiment et automobiles, pièces de re...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 22·fr
    ...Si le Conseil d'Administration estime devoir maintenir sa décision...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 27·fr
    ...La propriété bornée consiste en un bâtiment à usage d'habitation e...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 31·fr
    ...2) La déclaration de souscription et de versement visé pour timbre...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 3·fr
    ... applications informatiques multimédias. La cellule des relations...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 7·fr
    ...Dans le cas où le contrôleur financier estime qu'une mesure est de...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 13·fr
    ...Société la Compagnie Havraise d'Assurances Maritimes et Terrestres...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 12·fr
    ...O.R.L., Hôpital Militaire, Tunis Ben F'Tima Habib sp. Dermafo-Véné...