Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 47·fr
    ...nne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mai 2011
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 45·fr
    ...naire qui se tiendra le mardi 25 mars 1980 à 18 heures, au siège d...
  • Journal Officiel·2000 / N°079·page 17·fr
    ...uanes, Vu la loi n° 95-46 du 15 mai 1995, portant statut général ...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 3·fr
    ...Mohamed Lakhdar, à compter du 25 mai 1957, Embarek ben Amor ben Ha...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 6·fr
    ...Safia bent Mohamed Taïeb Taleb Mohamed, née le 25 mars 1954, à Tun...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 5·fr
    ...Aroussia bent Amor Hanachi, née le 25 mai 1944, à Tunis. Arbia ben...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 3·fr
    ...siens; 3) Les décrets des 3 et 5 mars 1926 et les textes qui les o...
  • Journal Officiel·1988 / N°086·page 7·fr
    ...garts Lebbe; Vu le décret du 25 mai 1911 transférant cette conces...
  • Journal Officiel·1960 / N°059·page 8·fr
    ...A la date du 5 mars 1958, la dame Assia Bent Larbi El Bozdah a été...
  • Annonces Légales·2006 / N°054·page 18·fr
    ...erficie couverte en béton de 405 m² et de 84 m² en tôle, un 1er ét...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 52·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mars 1973. La pr...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 38·fr
    ...vant acte sous seing privé du 25 mars 1980, enregistré à Tunis, le...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 28·fr
    ...en date du 1er mars 1964, enregistré à Tunis, le 25 mars 1964, Vol...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 22·fr
    ...ant du présent bornage est de 15 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 19·fr
    ... qui est d'après le plan de 1605 m². L'immeuble se trouve situé à...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 46·fr
    ...le 15 mai 1972, Volume 789, Série I Case 602 et dont deux exemplai...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 15·fr
    ...NCOMMODÉS Décret N° 06-51 du 25 mars 1968 (Code du Travail, arti...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 6·fr
    ...9; Vu le décret N° 74-209 du 25 mars 1974, portant création d'une...
  • Journal Officiel·1990 / N°029·page 6·fr
    ...fié par le décret n° 86-526 du 5 mai 1986 et 88-193 du 15 février ...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 12·fr
    JOURNAL DE L'ETUDE DE LA RICOPIE D'ETUDESSENNE 5 Mars 1963 # ANNO...