Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·2002 / N°058·page 15·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription des candidatures, la date d...
  • Annonces Légales·2026 / N°048·page 25·fr
    ...Description : le bien est constitué de parts indivises de la parce...
  • Annonces Légales·2004 / N°146·page 2·fr
    ...Description de l'immeuble objet de la poursuite : L'immeuble est s...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 36·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : La totalité du terrain objet du ...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 35·fr
    ...bérer au quart lors de la souscription. Les propriétaires d'actio...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 42·fr
    ...— La clôture du registre d'inscription est fixée au 30 juin 1983. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 41·fr
    ...Description de l'immobilier saisi : Une maison sise à Cité Fath S...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 42·fr
    ...(suivant la description de l'expert Dalenda Ben TURKIA) La totalit...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 3·fr
    ...'elle est atteinte par la prescription extinctive, ou qu'il a béné...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 20·fr
    ...5 avenue Hédi Chaker Sfax Descriptif de l'immeuble : la totalité ...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 4·fr
    ...76 compte atteint par la prescription et dont l'avoir en capital ...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 43·fr
    ...et suivant déclaration de souscription et de versement reçue par M...
  • Annonces Légales·2012 / N°093·page 37·fr
    ...Description de l'immeuble : Objet du T.F n°75515 Tunis, dénommé «...
  • Annonces Légales·2015 / N°072·page 37·fr
    ...Description de l'immeuble saisi : L'immeuble est situé sur la rou...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 10·fr
    ...La responsabilité de veiller à la conformité aux prescriptions de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 63·fr
    ...de Othman Louati, visant l'inscription de deux ventes dont la prem...
  • Annonces Légales·2008 / N°007·page 33·fr
    ...Autorisation est donnée pour l'inscription d'un extrait de la prés...
  • Annonces Légales·2009 / N°009·page 25·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien immobilier sis à la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 21·fr
    ..., et de la Déclaration de Souscription et de Versement en date du ...
  • Annonces Légales·2013 / N°019·page 10·fr
    ...orts, fusions, alliances, souscription ou achat de titres, droits ...