Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1965 / N°035·page 4·fr
    ...N° 970.376, du 15 mai 1964, PV. N° 974.770 du 16 mai 1964, PV. N° ...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 42·fr
    ...— Par délibération en date du 15 mai 1974, le Conseil d'Administra...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 17·fr
    ...Oumada jusqu'à concurrence de 15 m3 par jour pendant 6 mois de cha...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 7·fr
    ...arcelle d'une superficie de 1015 m² objet du TF n° 99528 Tunis dén...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 13·fr
    ...uest, 133.47 m vers l'est, 22.15 m vers le sud-est, 257.98 m vers ...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 12·fr
    ...eau du sol descend d'environ 0,5 m et devient une terre battue, pl...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 10·fr
    ...— 5 millions par tranche ou fraction de tranche de 500 grammes de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 23·fr
    ...Ces indemnités ne peuvent pas excéder 15 mois de salaire pour les ...
  • Journal Officiel·1986 / N°012·page 11·fr
    ...Du 3 mars 1986 au 25 mars 1986 : Siliana, Bargou, Makhtar, Rouhia,...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 36·fr
    ...neuf cent cinquante mille dinars (950.000 dinars) divisés en 95 mi...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 13·fr
    ... inséré au Journal Officiel du 5 mars 1957. Les opérations ont ét...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 69·fr
    ...Immeuble sis à Djedeida Tunisie ayant une superficie de 1355 m² et...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 47·fr
    ...terrain d'une contenance de 1165 m² délimité du côté sud par une r...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 14·fr
    726 Journal Officiel de la République Tunisienne - 25 mai 1993 N° ...
  • Annonces Légales·2023 / N°048·page 10·fr
    ...d'une superficie de 95 m², le sol est en carrelage ordinaire, et c...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 10·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1963 d. Qu'...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 30·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mai 1970. La pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 32·fr
    ...uisition n° 59.470 déposée le 15 mai 1972 et dont un extrait a été...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 64·fr
    ... d'une contenance dénoncée de 95 m² environ. celle résultant du pr...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 63·fr
    ...propriétaire sera effectué le 15 mars 1977, par Monsieur Hamdi Khe...