Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 7·fr
    ...- les visites du bien à vendre se font chaque jour aux heures admi...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 45·fr
    ...Les murs de l'immeuble sont construites en partie en pierres et en...
  • Annonces Légales·2006 / N°063·page 23·fr
    ...Les éventuelles oppositions devront être faites aux mains de l'ach...
  • Journal Officiel·1968 / N°018·page 16·fr
    ...2°) Le financement des dites opérations. 3°) La Construction, l'é...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 37·fr
    ...el Ragueneau et d'inscrire lesdites cessions sur le registre des a...
  • Annonces Légales·2008 / N°041·page 47·fr
    ...Le tout ayant pour limites : à l'Est une route publique, à l'Ouest...
  • Annonces Légales·2010 / N°031·page 48·fr
    ...e pins a proximité des deux limites Sud et Ouest. Mise à prix de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 41·fr
    ..., 56,029 dinars frais de poursuites. Jugement signifié à la parti...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 66·fr
    ...entre autre les frais de poursuites. Date de la vente : la vente ...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 6·fr
    ...débit variable étant lié à la vitesse d'avancement du tracteur ou ...
  • Annonces Légales·2013 / N°022·page 38·fr
    ...Les limites de ce local au côté Nord Zanka au coin nord-ouest maga...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 43·fr
    ...Toutes les oppositions doivent être faites à l'adresse de l'achete...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 18·fr
    ...eront émis conformément aux limites prévues au niveau des prévisio...
  • Journal Officiel·1967 / N°012·page 7·fr
    ...n'aura pas à répondre de fournitures qui seront faites à Monsieur ...
  • Annonces Légales·2007 / N°046·page 65·fr
    ... de paiement des créances inscrites de la société conformément au ...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 36·fr
    ...Les limites générales de l'ensemble de l'immeuble sont : au sud Ha...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 35·fr
    ...a) Situation et limites : l'immeuble objet du constat consiste en ...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 39·fr
    ...1971 ont été entièrement souscrites en numéraire par : L'Etat Tun...
  • Annonces Légales·2009 / N°045·page 14·fr
    ...éalable sur les questions inscrites à la délibération de l'assembl...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 9·fr
    ...De ce point la limite passe par des droites J-K, K-L; L-M, M-N, N-...