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- Annonces Légales·2006 / N°028·page 45·fr...Les murs de l'immeuble sont construites en partie en pierres et en...
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- Annonces Légales·2008 / N°041·page 47·fr...Le tout ayant pour limites : à l'Est une route publique, à l'Ouest...
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- Annonces Légales·2010 / N°141·page 66·fr...entre autre les frais de poursuites. Date de la vente : la vente ...
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- Annonces Légales·2013 / N°022·page 38·fr...Les limites de ce local au côté Nord Zanka au coin nord-ouest maga...
- Annonces Légales·2016 / N°035·page 43·fr...Toutes les oppositions doivent être faites à l'adresse de l'achete...
- Annonces Légales·2016 / N°144·page 18·fr...eront émis conformément aux limites prévues au niveau des prévisio...
- Journal Officiel·1967 / N°012·page 7·fr...n'aura pas à répondre de fournitures qui seront faites à Monsieur ...
- Annonces Légales·2007 / N°046·page 65·fr... de paiement des créances inscrites de la société conformément au ...
- Annonces Légales·2007 / N°058·page 36·fr...Les limites générales de l'ensemble de l'immeuble sont : au sud Ha...
- Annonces Légales·2008 / N°013·page 35·fr...a) Situation et limites : l'immeuble objet du constat consiste en ...
- Journal Officiel·1972 / N°051·page 39·fr...1971 ont été entièrement souscrites en numéraire par : L'Etat Tun...
- Annonces Légales·2009 / N°045·page 14·fr...éalable sur les questions inscrites à la délibération de l'assembl...
- Journal Officiel·1974 / N°049·page 9·fr...De ce point la limite passe par des droites J-K, K-L; L-M, M-N, N-...