55 267 résultats pour ""196""
- Annonces Légales·2013 / N°033·page 37·fr...MO18362, enregistrement n° 12301961, La Société EL-MAZRAA Loueur, ...
- Annonces Légales·2013 / N°042·page 13·fr...'API le 26/3/2013 sous le n° D019632013, il a été constitué une so...
- Annonces Légales·2015 / N°039·page 32·fr... son représentant légal (RC n°B196131999 Tunis), ayant son siège s...
- Annonces Légales·2015 / N°156·page 7·fr...1431960 XAM 000 En vertu d'un acte sous seing privé daté du 1er d...
- Annonces Légales·2016 / N°149·page 55·fr... palée de justice avenue 2 Mai 1966 Médenine, lundi matin le neuf ...
- Journal Officiel·1997 / N°005·page 17·fr... Vu la loi n° 63-17 du 27 mai 1963, portant encouragement de l'ét...
- Journal Officiel·2000 / N°009·page 27·fr...le décret n° 68-198 du 22 juin 1968, réglementant l'entrée et le s...
- Journal Officiel·2001 / N°081·page 53·fr...la loi n° 60-30 du 14 décembre 1960 relative à l'organisation des ...
- Annonces Légales·2005 / N°074·page 11·fr... de Ben Arous sous le n° D24828196 du 6 avril 2005, il a été décid...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 12·frJOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5-9 Juillet 1968 C...
- Annonces Légales·2007 / N°104·page 29·fr...nces de Jemmel sous le n° 07702196 et n° de quittance M045627, don...
- Annonces Légales·2008 / N°011·page 23·fr...bre 2007, enregistrement n° 7811969, quittance n° 14236, dont deux...
- Annonces Légales·2009 / N°006·page 14·fr...is, le 27/12/2008, sous le n° D1968197. 2009T00093SRLB2 --- Aug...
- Journal Officiel·1975 / N°078·page 5·fr...Vu la loi N° 59-42 du 30 mars 1960, et notamment son article 10 in...
- Journal Officiel·1981 / N°052·page 39·fr... Vu la loi N° 66-13 du 3 juin 1966, portant statut général des pe...
- Annonces Légales·2012 / N°141·page 24·fr...1196096 Q/BM 000 RC : B0177762011 En vertu d'un procès-verbal de ...
- Annonces Légales·2013 / N°143·page 44·fr...Mr Omar Ben Azoun, CIN N°03462605 délivrée le 28/01/1965 loué à Mr...
- Annonces Légales·2004 / N°078·page 8·fr...re 2003 sous le n° 03703637/M051964, dont deux exemplaires ont été...
- Annonces Légales·2009 / N°025·page 24·fr...stance de l'Ariana sous le n° D196002 du 16/02/2009. 2009R00554SR...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 31·fr...Vu la loi n° 60-L du 3 juin 1969, portant statut général des perso...