Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 13·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception adressée par l'une des pa...
  • Annonces Légales·2006 / N°028·page 42·fr
    ... ares (7500,000 m²), se situe précisément en face du Battoire muni...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 16·fr
    ...— L'épreuve facultative ayant pour objet de déceler et d'apprécier...
  • Annonces Légales·2007 / N°051·page 43·fr
    ...tion fixés lors de l'audience précédente à 2.126,000 dinars auxque...
  • Journal Officiel·1972 / N°012·page 22·fr
    ... Avenue Farhat Hached, Tunis, précédemment fixé à 2.000 Dinars, a ...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 49·fr
    ...La récolte des 48 pieds d'oliviers portant leurs fruits, pour la s...
  • Journal Officiel·1979 / N°075·page 57·fr
    ...gnations le 9 mai 1958 suivant récépissé N° 533. Conformément aux...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 28·fr
    ...ectes se rattachant à l'objet précité, la création, l'acquisition ...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 9·fr
    ...pelé à mobiliser d'une manière récurrente les ressources nécessair...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 34·fr
    ...e 3 chambres à coucher cuisine réception et Majez et 2 balcons et ...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 49·fr
    ...gné par les deux parties comme réceptionnaire des oppositions au l...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 10·fr
    ...égislations et réglementation précitées et des dispositions intern...
  • Journal Officiel·1997 / N°060·page 6·fr
    ...dministration dont il relève, précisant les fonctions qu'il exerce...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 7·fr
    ...Ambara 2 à Sfax à son adresse précitée ci-dessus dans un délai de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 7·fr
    ...formation homologué au niveau précité. Art. 2. - Le concours susv...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 13·fr
    ...Cette déclaration doit être aussi complète et aussi précise que po...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 9·fr
    ...15900 en date du 13/10/2021 et récépissé de consignation n°R003781...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 7·fr
    ...2023401338FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Par acte de préc...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 18·fr
    ...Le bâtiment se compose d'un salon de réception, de trois pièces, d...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 19·fr
    ..., règles de transmission et de réception, distribution des télégra...