Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2005 / N°141·page 5·fr
    ...Description de l'immeuble objet de la vente : Parts indivises obj...
  • Annonces Légales·2008 / N°117·page 24·fr
    ...quittance n° M023847, n° d'inscription 08201750, Monsieur Ali Ben ...
  • Journal Officiel·1974 / N°073·page 16·fr
    ...106 du plan de lotissement de la circonscription 81, 92 rédigé le ...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 9·fr
    ...Le droit de participer à l'assemblée est subordonné à l'inscriptio...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 21·fr
    ...ons de chef de service des inscriptions à la sous-direction des co...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 16·fr
    ...e de clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 46·fr
    ...La description en détail n'est faite qu'au bureau, en présence du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 8·fr
    ...Inscription dans le cercle des polygones réguliers; Aire des poly...
  • Annonces Légales·2011 / N°004·page 54·fr
    ...71 950372 Description de l'immeuble saisi et sa consistance : C'...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 4·fr
    ...e de clôture du registre d'inscription ainsi que le nombre de plac...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 3·fr
    ...é en deux ou plusieurs circonscriptions administratives dénommées ...
  • Annonces Légales·2013 / N°001·page 51·fr
    ...ues et l'autorisation de l'inscription de ce jugement au registre ...
  • Annonces Légales·2013 / N°036·page 33·fr
    ...Description de l'immeuble objet de la vente : Il s'agit d'un terra...
  • Journal Officiel·1983 / N°048·page 36·fr
    ...xylique de formule I (voir description) qui portent également l'ap...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 16·fr
    ...Les souscriptions des actions nouvelles seront effectuées pendant ...
  • Annonces Légales·2012 / N°013·page 29·fr
    ...ars et dont les droits de souscription sont attribués à Cooper Fra...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 6·fr
    ... fibres correspondant à la description qui en est donnée à la même...
  • Journal Officiel·1997 / N°056·page 6·fr
    ...- La date de clôture de la liste d'inscription est fixée au 15 aoû...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 14·fr
    ...Description de l'immeuble : Partie de terrain situé à route el Mat...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 6·fr
    ... un sujet d'ordre général (descriptions, portraits, narrations, ré...