Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 23·fr
    ...Francis Butruille, domicilié 45, boulevard Vauban à Lille (Nord) F...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 21·fr
    ...2°) De la décision collective des associes de la S.A.R.L. (S.O.I.S...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 7·fr
    ...N TILLATMA | | ZARAT AHMED HACISHE | JOUIZI PETIEH | MME SPAR SA...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 11·fr
    ...fectuée, soit en vertu d'une décision de justice ayant acquis forc...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 20·fr
    ...- Décision du Bureau A.J. du 6 février 1963 N° 2.636. *Etude de M...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 56·fr
    ...En application de la décision préparatoire du tribunal de 1ère ins...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 12·fr
    ...notifiées aux intéressés par décision écrite du président du conse...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 18·fr
    ...e aux mécanismes de prise de décisions. a) Les objectifs du schém...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 14·fr
    ...L.** Avenue Bourguiba - Mahdia Suivant décision du Conseil d'Adm...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 5·fr
    ...Cette visite est passée à flot, sauf décision contraire de l'Autor...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 12·fr
    ...la demande, une attestation précisant la catégorie et le nombre de...
  • Journal Officiel·1964 / N°052·page 5·fr
    ...ion à porter sur ses simples décisions en une ou plusieurs fois, l...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 38·fr
    ...ation du Capital Social Par décision extraordinaire en date à Sfa...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 28·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la Commission de révision...
  • Journal Officiel·1964 / N°014·page 18·fr
    ...te d'attente en attendant la décision de la Banque Centrale de Tun...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 7·fr
    ...Les décisions de la chambre de discipline sont prises à la majorit...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 11·fr
    ...omatique condensés; avec la précision que au cas où R se présente ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 34·fr
    ...N° 1.907 Suivant procès verbal d'une décision collective en date ...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 29·fr
    ...En suite de cette décision, l'article 7 des statuts est ainsi modi...
  • Journal Officiel·1975 / N°075·page 29·fr
    ...t diverses modifications et précisions et déclare la Société défin...