Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1988 / N°011·page 8·fr
    ...e générale, dans lequel cas, l'appartenance à l'association est ef...
  • Journal Officiel·1999 / N°095·page 6·fr
    ...- Participent aux élections les agents, en exercice appartenant au...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 6·fr
    ...a) aucune infirmité apparente ou cachée et qu'il est apte physique...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 43·fr
    ...cède les 50 parts sociales lui appartenant dans la dite société à ...
  • Annonces Légales·2018 / N°038·page 37·fr
    ...alité du fonds du commerce lui appartenant destiné à l'activité d'...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 12·fr
    ... de 20 jours de la date de son apparition au JORT. 2019K00025FCCC...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 7·fr
    ...- les équipements et appareillages de réadaptation favorisant l'in...
  • Annonces Légales·2022 / N°071·page 14·fr
    ...ignation de l'immeuble saisi : Appartement loué objet du titre fon...
  • Annonces Légales·2025 / N°123·page 6·fr
    ...2/ un premier étage contenant 3 appartements : le premier se compo...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 5·fr
    ...l'immeuble appartenant à Hadj Cherif Mami. La superficie de l'imm...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 56·fr
    ...ge et l'entrée de l'étage et l'appartement au sud. l'immeuble n° ...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 32·fr
    ...ion chaque étage comprend deux appartements dotés de toutes les co...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 43·fr
    ...Le 1er étage de 275m2 contient 4 appartements : 1- contenant : 3 ...
  • Annonces Légales·2009 / N°076·page 48·fr
    ...ud par une parcelle de terrain appartenant au débiteur saisi à l'e...
  • Journal Officiel·1989 / N°011·page 4·fr
    ...rmi les enseignants titulaires appartenant au département de psych...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 8·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2001 / N°060·page 8·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·1962 / N°046·page 7·fr
    ... Plan et aux Finances à qui il appartient de statuer en dernier re...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 24·fr
    ...Mohamed Ben Bouraoui Denguezli et une place appartenant à la Munic...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises (1/11) appartenant aux poursuivi a...