Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 46·fr
    ...4- Inscription au profit de la municipalité de Tunis concernant le...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 23·fr
    ...Description du bien immobilier saisi : Il s'agit des parts indivis...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 13·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats sera close le 17 septembre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 48·fr
    ...celle sise au lieu dit circonscription de Sayah Liadidi et objet d...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 25·fr
    ...Déclaration de souscription et de versement reçue par le Receveur ...
  • Journal Officiel·1984 / N°051·page 23·fr
    ...naires sera frappé par la prescription quinquennale le 21 novembre...
  • Annonces Légales·2016 / N°094·page 41·fr
    ...d'aménagement de Gafsa circonscription A. Il s'agit d'un lot de te...
  • Annonces Légales·2018 / N°068·page 32·fr
    ...Tel Mobile 98 426 639 / MF 753244/F Description de l'immeuble sai...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 65·fr
    ...tes tout en observant les prescriptions de l'article 48 ci-dessus ...
  • Annonces Légales·2024 / N°045·page 8·fr
    ...r une valeur de 19000d La description a été faite par l'expert ju...
  • Annonces Légales·2006 / N°015·page 34·fr
    ...Description de l'immeuble : L'immeuble est sis à Bab El Fellah, ru...
  • Annonces Légales·2008 / N°089·page 34·fr
    ...4- Description de l'immeuble saisi : L'appartement objet du titre ...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 5·fr
    ...ésent code, les délais de prescription, de l'action publique, de l...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 14·fr
    ...urs droit préférentiel de souscription. 3- La modification de l'a...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 23·fr
    ...ibérer intégralement à la souscription, décidée par l'Assemblée Gé...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 23·fr
    Description de l'immeuble dont 4.462,50 parts indivises font l'obj...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 20·fr
    ...s droits préférentiels de souscription et la modification de l'art...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 13·fr
    ...- Inviter les créanciers à l'inscription de leurs dettes à compter...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 12·fr
    ...5, il a été procédé à la réinscription de la société au registre d...
  • Annonces Légales·2009 / N°132·page 22·fr
    ...Description du bien immobilier saisi : Il s'agit des parts indivis...