Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 15·fr
    ...endues les 19 octobre 1960 et 15 mars 1961, le Tribunal Immobilier...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 3·fr
    ... notamment la loi N° 58-36 du 15 mars 1958, modifiant le paragraph...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 30·fr
    ...e d'un texte administratif de 75 mots : durée 3 minutes, coefficie...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 9·fr
    ...– Est ouvert au ministère de l'agriculture le 5 mars 2002 et jours...
  • Annonces Légales·2024 / N°087·page 17·fr
    ...ervoir fixe d'une capacité de 25 m³, implanté à l'usine de la soci...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 25·fr
    ...a été annexé la superficie de 35 m² objet des poursuites pour que ...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 57·fr
    ...rdien est d'une superficie de 65 m². Mise à prix : Six cent dix h...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 32·fr
    ...n° 12204410, quittance n°M085045 Mr Khlifa Mhedbbi titulaire de la...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 20-23-25 Mai 1958 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 16·fr
    ... hijja 1375); Vu l'arrêté du 25 mai 1955 (3 chaoual 1374), relati...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 12·fr
    ...phie à une vitesse minimum de 25 mots à la minute. Un arrêté du P...
  • Journal Officiel·1960 / N°011·page 17·fr
    ...nérale Ordinaire, le vendredi 25 mars 1960, à 16 heures, au siège ...
  • Annonces Légales·2013 / N°157·page 54·fr
    ... d'une superficie totale de 1755 m² sis à Sidi Abid délégation Sfa...
  • Journal Officiel·1960 / N°002·page 4·fr
    ...— Epreuves orales - 1° un exposé de 15 minutes portant sur les ma...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 17·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mai 1967. La pr...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 27·fr
    ...mière instance de Médenine le 25 mars 1976 sous le numéro 242, il ...
  • Journal Officiel·1998 / N°031·page 6·fr
    ...rieur, Vu la loi n° 58-35 du 15 mars 1958, portant statut de l'in...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 37·fr
    ...le 25 mai 1964 sous Volume 739, Série I, Case 526, dont 2 exemplai...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 27·fr
    ...Khemais Farhat, à compter du 5 mars 1969. Abdesselem Maamar, à com...
  • Journal Officiel·1976 / N°017·page 13·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1976 579 ##...