Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 31·fr
    ...tre recommandée avec accusé de réception au domicile élu dans un d...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 43·fr
    ...La vente de l'immeuble précité aura lieu à la salle des ventes imm...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 53·fr
    ...ficiel de l'insertion ou de la réception de lettre recommandée, à ...
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 19·fr
    ...gistré à Midoun le 14/11/2011 (récepissé n° M028945 enregistrement...
  • Annonces Légales·2020 / N°037·page 6·fr
    ...at sis à 27 rue Habib Achour (précédemment Haffouz) 3000 Sfax ou u...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 5·fr
    ... rez-de-chaussée siège pour la réception des oppositions avec le b...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 5·fr
    ...Il est précisé à l'intention des vendeurs de produits pétroliers q...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 51·fr
    ...an sans avoir recours au plan précédemment proposé tout en respect...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 17·fr
    ...Les dispositions de l'alinéa précédent sont applicables aux travau...
  • Annonces Légales·2011 / N°088·page 13·fr
    ...Deux exemplaires des PV de l'AGO et du CA précités ont été déposés...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 27·fr
    ...ivité en relation avec ce qui précède. Par délibération du consei...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 7·fr
    ...indications et précautions. 9) Les différentes séquences de la pré...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 46·fr
    ...icipal Chadli Zouiten et plus précisément à l'angle Jugurtha n°61 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 21·fr
    ...Il est précisé que ce délai de trente (30) jours pourra être clôtu...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 9·fr
    ... de 164 m² et se compose d'une réception de 8.46 m/8.10 m avec un ...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 68·fr
    ...e actuellement il comprend une réception, 2 compartiments réservés...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 38·fr
    ...ents éléments viennent d'être précisés. Capital Social : 1.000 Di...
  • Annonces Légales·2014 / N°042·page 32·fr
    ...ts Cession de parts sociales Précision du lieu où sont déposés le...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 9·fr
    ... elle n'a pas eu connaissance précédemment. La demande de réducti...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 50·fr
    ...date du 23 novembre 2005 selon récépissé n° 011021. Tout créancie...