Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 10·fr
    ...nis-Sud, d'une contenance de 235 m². Le requérant déclare : a) Q...
  • Journal Officiel·1971 / N°030·page 23·fr
    ...ons de l'Assemblée Générale du 5 mai 1969. - Augmentation du capit...
  • Journal Officiel·1961 / N°023·page 19·fr
    ...en date à Tunis du 25 mai 1961, enregistré à Tunis, A.C.I. le 31 m...
  • Annonces Légales·2013 / N°039·page 22·fr
    ...## 4.5 Marché des titres Il n'existe à la date du visa, aucun mar...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 59·fr
    ...ib Ben Hlél et un passage de 2,5 m de largeur donnant accès au ter...
  • Journal Officiel·1961 / N°058·page 13·fr
    ...La liste des candidatures sera close le 15 mars 1962. Le centre d...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 26·fr
    ...nal Immobilier de Tunisie, le 15 mars 1963, M. Abdelkader El Khech...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 14·fr
    ...hmed Bou Djemaa, à compter du 15 mai 1969 Esseghir Youssef ben Ali...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 16·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 15 mars 1988 N° 18
  • Annonces Légales·2025 / N°081·page 4·fr
    ...En date du 15 Mai 2025. - Après avoir approuvé le rapport du Conse...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 33·fr
    ... des actes civils à Nabeul le 15 mars 1972, volume 71, n° 422, ont...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 47·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mars 1974. La p...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 28·fr
    ...NT TUNISIEN 4 % 1931 Tirage : 5 mars 1968 Remboursement : 10 avri...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 17·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 5 Mars 1974 489 le...
  • Journal Officiel·1976 / N°037·page 25·fr
    ...325 m2., environ. Le requérant déclare : Que cette propriété doi...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 9·fr
    ...ent de Tunis; Vu l'arrêté du 25 mars 1963, déterminant dans la ré...
  • Journal Officiel·1999 / N°079·page 8·fr
    ...ntre le 24 décembre 1999 et le 5 Mars 2000 pour la chasse aux griv...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 15·fr
    ...Cap Bon, d'une contenance de 165 mètres carrés, dont l'immatricula...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 10·fr
    ...de protection du village et à 65 mètres à l'Est de la piste de Dje...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 19·fr
    ...propriétaire sera effectué le 15 mars 1976 par Monsieur Ben Salah ...