Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 13·fr
    ...elles peuvent être créés par décision du ministre de la formation ...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 4·fr
    ...ance exacte et suffisamment précise de la civilisation du pays de ...
  • Journal Officiel·1968 / N°017·page 18·fr
    ...e l'année universitaire (par décision de l'assemblée de la Faculté...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 42·fr
    ...ntion avec les dispositions précisées par la loi sus-visée, outre ...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 19·fr
    ...n de l'hôtel qui est souvent décisive; 2) Connaissance pratique d'...
  • Journal Officiel·1968 / N°029·page 28·fr
    ...Zarzis En vertu des décisions collectives extraordinaires en date...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 41·fr
    ...Par décision collective des associés, Monsieur Boussetta Mohamed e...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 18·fr
    ...urelles et de l'Information précisera les modalités d'élection des...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 42·fr
    ...rane Route Zaghouan Soivant décision extraordinaire des associés ...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 35·fr
    ...rue Victor HUGO, SFAX ## DECISIONS EXTRAORDINAIRES Suivant acte ...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 33·fr
    ...5 % pour la réserve égale, le solde selon décision collective des ...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 43·fr
    ...té de 270.000 D à 420.000 D (décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1975 / N°045·page 26·fr
    ...# AVIS AUX ACTIONNAIRES Suite à la décision de l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 39·fr
    ..., pour chaque spécialité par décision du ministre de l'éducation e...
  • Journal Officiel·1994 / N°076·page 6·fr
    ...- Le présent cahier des charges précise : - les prescriptions adm...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 18·fr
    ...ate normale de clôture ; 3° Décision au sujet de la prorogation d...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 2·fr
    ...) approuver ou rejeter toute décision prise par les conseils de ge...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 2·fr
    ...ations du service militaire précisées à l'article 2 de la présente...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 38·fr
    ...M | DAOHMOOH WALID | | M FRANCISCO PAOLORAOZANDA | REN ORAARAH M...
  • Journal Officiel·1962 / N°030·page 14·fr
    ...Suivant décision collective des associés du 18 mai 1962, enregistr...