Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 31·fr
    ...res et intégralement à la souscription. Les propriétaires d'actio...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 27·fr
    ...Description du système : variables d'état, paramètres intensifs et...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 16·fr
    ... soit 9980 m² (référence d'inscription volume 09 n°6018 daté 3/12/...
  • Annonces Légales·2022 / N°141·page 14·fr
    ...La boiserie est de qualité moyenne, tous ceci est selon la descrip...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 15·fr
    ...Description du bien saisi et fixation du prix de départ : L'ensem...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 23·fr
    ...006, quittance N° MO16529, inscription N° 06200851. Messieurs Kha...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 50·fr
    ...iété «SICOL» et autorise l'inscription du jugement au registre de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 56·fr
    ...our n°5377 pour demander l'inscription de la vente par Mr Belaid B...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 41·fr
    ...1/3 à la souscription, un tiers le 1er avril 1980 et le solde le 1...
  • Journal Officiel·1995 / N°037·page 3·fr
    ... juges cantonaux de sa circonscription ou mal qualifiés en dernier...
  • Journal Officiel·1998 / N°053·page 5·fr
    ...- Le registre des inscriptions sera clôturé le 1er août 1998, le c...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 6·fr
    ...Suppression partielle du droit préférentiel de souscription et agr...
  • Annonces Légales·2020 / N°077·page 15·fr
    ...Description du bien à vendre : Immeuble objet du T.F. 3260 Kairoua...
  • Annonces Légales·2024 / N°025·page 13·fr
    ...4- Description du bien immobilier : Le bien immobilier est représe...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 41·fr
    ...| | --- | --- | | | Inscription au crédit de tous comptes E.F.AC...
  • Annonces Légales·2005 / N°045·page 7·fr
    ...Description du bien à vendre : Hammam délaissé et en ruine suite à...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 2·fr
    ...Description du bien immobilier : Tout le bien dénommé "Kdiri Chebb...
  • Annonces Légales·2007 / N°073·page 36·fr
    ...07 dans l'ensemble des circonscriptions territoriales relevant de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 15·fr
    ...A cet effet ils doivent fournir un dossier d'inscription comprenan...
  • Annonces Légales·2011 / N°076·page 48·fr
    ...L'immeuble sus descript est connue par salle Cinéma Al Afrah ou bi...