Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 21·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : La Société Industrielle d'Ouvrages...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 5·fr
    ...s Culturelles Arrêté du ministre des affaires culturelles du 19 o...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 37·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 51·fr
    ...| 286 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n° 60109...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 16·fr
    ...ommation trimestrielle de l'abonné lorsque celle-ci est supérieure...
  • Annonces Légales·2015 / N°129·page 37·fr
    ...Cette parcelle bénéficie des commodités principales et porte le n°...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 46·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2018 / N°033·page 16·fr
    ...X=649133.99 / Y=3866730.00) où elle se dirige vers le Nord-Est pas...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 29·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1971 / N°037·page 15·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El Amra » b) Qu'elle e...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 26·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « El-Orma »; b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 27·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 45·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Une route. A l'Est : Salah Atiri, s...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 53·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 28·fr
    ...Qu'elle est limitée : **Première Parcelle :** Au Sud : Avenue Fa...
  • Journal Officiel·2011 / N°089·page 4·fr
    ...Chaque établissement public de l'action culturelle n'ayant pas le ...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 52·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Première parcelle (1.915 m2) : Au Sud et ...
  • Journal Officiel·1975 / N°072·page 8·fr
    ...A cet effet elle est chargée : 1) d'exercer les responsabilités r...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 25·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée « Villa Essaàda »; Qu'elle...
  • Journal Officiel·2022 / N°064·page 28·fr
    ...## MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES ## Par décret Présidentiel ...