Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Annonces Légales·2018 / N°094·page 31·fr
    ...La troisième résidence est située du côté est du terrain, ouvrant ...
  • Annonces Légales·2016 / N°036·page 49·fr
    ...La chambre des animaux est collé au garage du côté Est, elle avait...
  • Journal Officiel·1973 / N°015·page 13·fr
    ...Mabrouka b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est gr...
  • Journal Officiel·2005 / N°048·page 15·fr
    ...La tentative est punissable. Article 280 : Est puni de deux ans d...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 63·fr
    ...Abdesselem El Mouekher; A l'Est : Farouk Ouali; Au Nord : Une rue;...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 12·fr
    ...est une droite AB de direction Ouest-Est, passant à 1.000m au Sud ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 33·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1977 / N°036·page 3·fr
    — Le deuxième porte le nom de secteur d'El-Maharza Ouest. 2°) le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 29·fr
    ...A l'Est : T.F. 101045. Au Nord : Pareillement. A l'Ouest : Chemi...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 2·fr
    ...— La prestation de serment est enregistrée sans frais au greffe de...
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 25·fr
    ...d) Qu'elle est limitée : Au Sud : El-Hachicha. A l'Est : la route ...
  • Journal Officiel·1969 / N°011·page 10·fr
    ...« Ardh Sidi Bou Said », b) Qu'elle est la propriété exclusive du D...
  • Journal Officiel·2006 / N°031·page 24·fr
    ...Attestation des revenus déclarés | 07-5.022-02 | | | Attestatio...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 7·fr
    ...De là, oblique vers le Nord-Ouest suivant la dite route sur une di...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 48·fr
    ...délégations du Neber et du Kef Est) indiqués aux plans annexés au ...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 59·fr
    ...Il est limité à l'Est par un passage de terre, au sud par Bougueci...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 15·fr
    ...Oued Hamouda; A l'est : Ali ben Frija et consorts; A l'ouest : H...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 15·fr
    ...Le bureau n° 4 ouvrant sur le coté ouest est d'une superficie de 2...
  • Journal Officiel·1971 / N°045·page 13·fr
    ...Abdelaziz Ghya; A l'Est et au Nord : Route Publique; A l'Ouest : A...
  • Annonces Légales·2015 / N°157·page 29·fr
    ...L'immeuble est en bon état sa structure est en béton armé, le plaf...