5 887 résultats pour ""PATRIMOINE""
- Annonces Légales·2015 / N°144·page 17·fr...smission universelle de son patrimoine à la société COGES. Le dép...
- Annonces Légales·2018 / N°005·page 13·fr...smission universelle de son patrimoine à la société «Tunisie Leasi...
- Journal Officiel·2005 / N°041·page 16·fr...les modalités de gestion du patrimoine immobilier du fonds de soli...
- Annonces Légales·2017 / N°116·page 34·fr...2- Confirmer l'indépendance du Patrimoine de la CTAMA de celui de ...
- Journal Officiel·2009 / N°024·page 5·fr...représentant du ministère de la culture et de la sauvegarde du pat...
- Annonces Légales·2009 / N°016·page 31·fr...e SA et le transfert de son patrimoine à la société GL Trade, l'as...
- Journal Officiel·1982 / N°066·page 9·fr...yzantines - L'inventaire du patrimoine d'époque romaine et byzanti...
- Annonces Légales·2019 / N°012·page 33·fr...3- Contribuer à la définition du patrimoine intellectuel et social...
- Journal Officiel·1999 / N°087·page 16·fr...2) Attributions de l'institut national du patrimoine. 3) Attributi...
- Journal Officiel·2024 / N°074·page 10·fr...ture et de la sauvegarde du patrimoine, des affaires de la femme, ...
- Annonces Légales·2008 / N°020·page 34·fr... que la société n'a plus de patrimoine, les associés ont décidé sa...
- Journal Officiel·2006 / N°103·page 25·fr...TURE ET DE LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE | 34.517.000 | 6.005.000 | ...
- Journal Officiel·2010 / N°104·page 44·fr...ulture, de la sauvegarde du patrimoine ainsi que les Collectivités...
- Annonces Légales·2010 / N°105·page 2·fr...La gestion de son patrimoine et celui des immeubles qui lui sont c...
- Annonces Légales·2011 / N°065·page 29·fr...voriser le développement de patrimoine sociale. - L'Augmentation d...
- Journal Officiel·1982 / N°029·page 23·fr... en nature de l'ensemble du patrimoine détenu en Tunisie par la Mo...
- Annonces Légales·2013 / N°056·page 50·fr... Bizerte qui fait partie du patrimoine du feu B.Said Najia pour l'...
- Annonces Légales·2012 / N°021·page 25·fr...échanges et de la valeur du patrimoine transmis et constatation de...
- Journal Officiel·1994 / N°103·page 43·fr... 24 | Institut National du Patrimoine | 4 800 000 | 4 000 | 4 804...
- Journal Officiel·2007 / N°015·page 15·fr...gardant l'originalité et le patrimoine national, 2- encadrer et a...