Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
58 148 résultats pour ""PROBATI""
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 27·fr
    ...- L'approbation des comptes de l'exercice 2013. - L'approbation de...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 3·fr
    ...u 11 février 2002, portant approbation du plan national des fréque...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 53·fr
    ...lecture et approbation du P.V du conseil d'administration. 2. Lect...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 31·fr
    ...- L'approbation de la tenue tardive de l'assemblée annuelle, - Lec...
  • Annonces Légales·2010 / N°037·page 50·fr
    ...1- Lecture et approbation de l'ordre du jour de l'Assemblée Généra...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 32·fr
    ...Considérant que le projet de loi soumis vise l’approbation par la ...
  • Annonces Légales·2015 / N°066·page 21·fr
    ...3- Approbation des rapports général et spécial du CAC relatif à l'...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 13·fr
    ...- Approbation des conventions réglementées, en application des art...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 47·fr
    4/ Approbation des états financiers arrêtés au 3 1/12/2012; 5/ App...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 57·fr
    ...Approbation du rapport de gestion pour l'exercice 2016, 5. Approba...
  • Annonces Légales·2005 / N°103·page 10·fr
    ...- Approbation des états financiers de l'exercice 2004. - Approbati...
  • Annonces Légales·2008 / N°044·page 67·fr
    ...- Approbation des résultats de l'exercice 2007. - Affectation des ...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 25·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion du conseil d'administ...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 18·fr
    ...1) lecture et approbation du rapport du conseil d'administration r...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 26·fr
    ...Lecture et approbation du rapport de gestion du Conseil d'Administ...
  • Annonces Légales·2007 / N°049·page 45·fr
    ...- Approbation s'il y a lieu du rapport du conseil d'Administration...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 44·fr
    ...7- Approbation d'engagement de crédits. 8- Fixation des jetons de ...
  • Annonces Légales·2009 / N°072·page 28·fr
    ...1- Examen et approbation du rapport de gestion du conseil d'admini...
  • Annonces Légales·2021 / N°072·page 18·fr
    ...Approbation des états financiers individuels de l'exercice clos le...
  • Annonces Légales·2013 / N°062·page 62·fr
    ...Approbation des états financiers de l'exercice 2012. 4. Affectatio...