Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2001 / N°048·page 1·fr
    ...1421 Arrêté du président de la chambre des députés du 9 juin 2001,...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 27·fr
    ...La parcelle N° 625 du Plan Danger Est et Nord : La parcelle N° 627...
  • Journal Officiel·2009 / N°023·page 8·fr
    ...| 9094 du plan du TPD n° 38423 conforme à la parcelle n°1 du plan ...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 18·fr
    ...— Conformément au paragraphe deux de l'article premier du décret s...
  • Journal Officiel·1997 / N°023·page 12·fr
    ...nouvellement du permis "Hammamet grands fonds" au profit de Shell ...
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 7·fr
    ...La Chambre des conseillers achève l'examen du projet adopté par la...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 5·fr
    ...Tout licenciement d'un délégué du personnel titulaire ou suppléant...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 8·fr
    ...Fait au Palais de Carthage, le 8 avril 1976 Le Président de la Ré...
  • Journal Officiel·2001 / N°014·page 7·fr
    ...té de la période du premier renouvellement du permis « Jebel Oust ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 31·fr
    ...Les annexes n° 1, 2 et 3 du présent arrêté fixent le programme des...
  • Journal Officiel·2010 / N°094·page 20·fr
    ...- le statut particulier du personnel du pôle technologique, Journ...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 44·fr
    ...| 684 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91472 (objet de la ...
  • Journal Officiel·2022 / N°109·page 4·fr
    ...Bénéficient de la mesure prévue à l'article premier du présent déc...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 7·fr
    ...— Est approuvé le plan d'aménagement annexé au présent décret et c...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 13·fr
    ...Le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances. Vu le décret du 29 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 12·fr
    ...— Les limites du périmètre public irrigué de Testour, gouvernorat ...
  • Journal Officiel·2025 / N°113·page 30·fr
    ...07 Conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n°64704Sfax...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 15·fr
    ...Le Ministre délégué, auprès du Premier Ministre, chargé du Plan, e...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 22·fr
    ...Responsables du prospectus et responsables du contrôle des comptes...
  • Journal Officiel·2018 / N°065·page 12·fr
    ...2- les cadeaux présentés au Président de la République, au Chef du...