Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 303 résultats pour ""VALUE""
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 31·fr
    ...Monsieur MOHAMED NACEUR NOUIRA expert a été nommé pour évaluer la ...
  • Annonces Légales·2011 / N°034·page 24·fr
    ...Mustapha Sessi commissaire aux apports pour évaluer un terrain à S...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 25·fr
    ...idats par ordre de mérite, - évaluer les documents pédagogiques pr...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 9·fr
    ...Le tribunal devra d'ailleurs évaluer différemment les dommages, se...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 31·fr
    ...la Direction qu'il incombe d'évaluer la capacité du Groupe à pours...
  • Journal Officiel·1985 / N°085·page 5·fr
    ... vue activité et équipement; évaluer l'action culturelle et présen...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 32·fr
    ...nité correspondant à sa moins-value, dans les mêmes conditions où ...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 7·fr
    ...lieu à liquidation de la plus-value provenant des nouveaux prix de...
  • Journal Officiel·2001 / N°104·page 149·fr
    - d'évaluer les résultats des plans de développement concernant le...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 11·fr
    ...les d'audit interne en vue d'évaluer l'efficacité du système insta...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 25·fr
    ...s en la matière, - suivre et évaluer l'exécution des programmes de...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 10·fr
    ... de l'Education Nationale, d'évaluer les moyens de leur rationalis...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 30·fr
    ...t du secteur agricole, c) - évaluer les projets de recherche ache...
  • Annonces Légales·2008 / N°061·page 45·fr
    ...judiciaire, a été nommé pour évaluer la réalité de la situation éc...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 7·fr
    ...Toutefois, la plus-value de cession d'actions admises à la cote de...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 14·fr
    ...évaluer tous les aspects du système éducatif et, particulièrement,...
  • Journal Officiel·1996 / N°017·page 8·fr
    ...- d'étudier et d'évaluer les conventions collectives - d'examiner ...
  • Annonces Légales·2026 / N°081·page 4·fr
    ...la Direction qu'il incombe d'évaluer la capacité du Groupe à pours...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 16·fr
    ...érentes étapes dont le but d'évaluer ses méthodes et ses moyens. ...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 22·fr
    ...fisante de manière à pouvoir évaluer les avantages et les risques ...