Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 359 résultats pour ""RISA""
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 3·fr
    ... étrangers il faut avoir l'autorisation administrative préalable. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 20·fr
    ...ENTE DE FONDS DE COMMERCE Autorisation du Ministère de l'Economie...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 55·fr
    ...s demeure subordonné à des autorisations d'accès à leur système ac...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 36·fr
    ...cessaire de se munir d'une autorisation de Monsieur le gouverneur ...
  • Journal Officiel·1981 / N°006·page 27·fr
    ...a Oil Company, sollicite l'autorisation de céder la totalité de ce...
  • Journal Officiel·1998 / N°005·page 11·fr
    ..., - les dons et legs après autorisation du ministre de la santé pu...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 14·fr
    ...I ALI B HASEINE | MME BOURS NEPRISA NEZ ZARROUK | MR SAIDI SADEX |...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 16·fr
    ...ersonnes qui désignent une autorisation du gouvernorat de Gafsa co...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 33·fr
    ...es personnes pourvues d'un autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
  • Annonces Légales·2014 / N°100·page 34·fr
    ..., ils doivent se munir des autorisations exigées. La consultation ...
  • Journal Officiel·1993 / N°057·page 4·fr
    ...mpliation de l'arrêté de titularisation du candidat dans le grade ...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 58·fr
    ...rcial ainsi que toutes les autorisations administratives C- Éléme...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 13·fr
    ... doivent se procurer d'une autorisation d'achat préalable du gouve...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 36·fr
    ...Cette participation doit faire l'objet d'une autorisation préalabl...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 30·fr
    ...ine de Sidi-Bou-Aouane; — Autorisation à donner, en conséquence, ...
  • Annonces Légales·2012 / N°037·page 45·fr
    ...étrangers l'obtention de l'autorisation du Gouverneur. Maître Lil...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 13·fr
    ... l'arrêté ou décision de titularisation de l'intéressé. Art. 5. -...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 15·fr
    ...mpliation de l'arrêté de titularisation du candidat dans le grade ...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 2·fr
    ...rs doivent être munis de l'autorisation du gouverneur compétent. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 8·fr
    ..., l'expérimentation et la vulgarisation intéressant son secteur et...